Exemples d'utilisation de Que ces documents en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
La première est que les statuts et les autres protocoles concernant l' UEM ne feront pas l'objet de modifications de fond et que ces documents seront annexés à la Constitution dont ils feront partie intégrante,
des documents dans une affaire donnée ne confère pas une protection à ce point absolue que ces documents ne pourraient pas être légalement demandés dans une autre affaire et utilisés comme preuves.
utiles à cette fin, d'autant que ces documents seront disponibles pour un plus grand nombre de substances
les autres protocoles concernant l'Union économique et monétaire ne fassent pas l'objet de modifications de fond et que ces documents soient annexés à la Constitution dont ils feront partie intégrante.
il faut noter que ces documents n'ont toujours pas la précision nécessaire pour permettre une telle évaluation
Chaque État membre doit faire en sorte que ces documents soient tenus à la disposition des autorités compétentes pour la durée indiquée dans la première phrase du paragraphe précédent
l'entité contractante fait en sorte que ces documents soient mis en même temps à la disposition de tous les fournisseurs qualifiés qui auront été sélectionnés conformément au paragraphe 5.
une entité contractante fait en sorte que ces documents soient mis en même temps à la disposition de tous les fournisseurs qualifiés qui ont été sélectionnés conformément au paragraphe 5.
parce que j'estime que ces documents sont parmi les plus importants pour la future programmation de la pêche en Europe
à condition que ces documents contiennent des informations sur le transporteur,
aux seules fins de produire de nouvelles preuves, et que ces documents ou ces renseignements ne sont divulgués à d'autres organes de la Cour
des subventions de l'Union et souligne que ces documents sont également accessibles par l'intermédiaire d'un site internet
qu'il n'est même pas établi que ces documents constituent des œuvres au sens de ce droit.
et ce au motif que ces documents n'ont pas été présentés dans le cadre de la procédure administrative devant l'OHMI.
Nous espérons que ce document vous aidera dans votre travail et répondra.
La loi exige que ce document soit approuvé par l'employeur.
Souligne que ce document devrait donner les informations suivantes.
Je me rends compte que ce document n'a pas été retiré.
Le plus important est que ce document soit daté et signé.
Notez SVP que ce document n'est pas forcement basé sur cet exemple.