Exemples d'utilisation de Règles adoptées en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
D'appliquer, en matière de production et de commercialisation, les règles adoptées par le groupement de producteurs afin d'adapter le volume de l'offre
Il est vrai aussi qu'en termes de volume total des législations en vigueur à cet égard dans l'UE, les règles adoptées par la Communauté ne représentent que la partie visible de l'iceberg.
leurs relations avec les entreprises d'investissement ne sont cependant pas censées être affectées par d'éventuelles nouvelles règles adoptées conformément à la présente annexe.
Les États membres exigent que les entreprises d'investissement et les établissements de crédit communiquent aux autorités compétentes de l'État membre d'origine toutes les informations nécessaires pour pouvoir vérifier que les règles adoptées en conformité avec la présente directive sont respectées.
leurs relations avec la Société doivent être affectées par les nouvelles règles adoptées en application de la Loi.
3 du présent article, et par les autres règles adoptées en vertu du présent règlement,
le Parlement co-légifère, avec le Conseil, etles règles adoptées sont soumises au contrôle de la Cour de justice.
leurs relations avec les entreprises d'investissement ne sont cependant pas censées être affectées par d'éventuelles nouvelles règles adoptées conformément à la présente annexe.
compte tenu des règles adoptées au titre de l'article 27, paragraphe 3.
Monsieur le Président, la proposition dont les honorables députés débattent aujourd'hui a pour objectif de moderniser les règles adoptées en 1989 concernant le marché de distribution des services de lignes aériennes.
leurs relations avec les entreprises d'investissement ne sont cependant pas censées être affectées par d'éventuelles nouvelles règles adoptées conformément à la présente annexe.
Les règles adoptées sur le fondement de l'article 322 du TFUE concernent également la protection du budget de l'Union en cas de défaillance généralisée de l'état de droit dans les États membres,
Les règles adoptées sur le fondement de l'article 322 du TFUE concernent également la protection du budget de l'Union en cas de défaillance généralisée de l'état de droit dans les États membres,
l'établissement de conditions-cadres favorables, tandis que les règles adoptées récemment en matière d'internet ouvert offrent une sécurité juridique en ce qui concerne le déploiement des applications 5G.
Les règles adoptées sur la base de l'article 322 du TFUE concernent également la protection du budget de l'Union en cas de défaillance généralisée de l'état de droit dans les États membres,
Les règles adoptées sur le fondement de l'article 322 du TFUE concernent également la protection du budget de l'Union en cas de défaillance généralisée de l'état de droit dans les États membres,
Le nouveau texte constitue à la fois une codification et une mise à jour des règles adoptées en la matière à partir de 1979, et une adaptation quant au fond de celles-ci suite
Les règles adoptées sur le fondement de l'article 322 du TFUE concernent également la protection du budget de l'Union en cas de défaillance généralisée de l'état de droit dans les États membres,
Aux fins de l'application du présent règlement, et des règles adoptées en vertu de celui-ci,
Les règles adoptées sur la base de l'article 322 TFUE concernent aussi la protection du budget de l'Union en cas de défaillances généralisées de l'État de droit dans les États membres,