Exemples d'utilisation de Une telle hypothèse en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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la seconde étape de cet examen est, à mon sens, applicable à une telle hypothèse.
Dans une telle hypothèse, compte tenu de considérations humanitaires jugées impérieuses, les États contractants
malgré l'absence de preuves étayant une telle hypothèse;
En effet, dans une telle hypothèse, l'acquisition de droits d'utilisation supplémentaires ne se rapporte pas à la copie pour laquelle le droit de distribution a été épuisé au titre de ladite disposition.
Dans une telle hypothèse, PokerStars ne sera aucunement obligé de vous restituer ou créditer les Jetons
Dans une telle hypothèse, l'administration ne saurait, en effet,
Dans une telle hypothèse, l'exigence de retenir une marge de frais VAG raisonnable impose, en principe, à la Commission d'évaluer ces preuves
Dans une telle hypothèse, veuillez lire attentivement toutes les règles spécifiques
la Commission estime que, dans une telle hypothèse, les principes fondamentaux qu'elle propose dans le cas de la coopération renforcée devraient en tout cas être respectés.
Toutefois, dans une telle hypothèse, la personne concernée se trouve dans une situation en tout point comparable à celle d'une personne dont le recours
Dans une telle hypothèse, le rejet de la requête, par voie d'ordonnance motivée, non seulement contribue à l'économie du procès,
Dans une telle hypothèse, l'interdiction faite aux sidérurgistes de la Communauté de s'aligner sur les offres de l'Est- actuel lement suspendue- pourrait être rétablie.
En effet, dans une telle hypothèse, les articles 258
Dans une telle hypothèse, la substance en cause ne peut plus être analysée comme une substance dont le détenteur chercherait à«se défaire»,
Dans une telle hypothèse également, il convient d'examiner
Ces initiatives ne s'inscrivant normalement pas dans le cadre de la gestion d'un patrimoine personnel, la livraison d'un terrain destiné à la construction dans une telle hypothèse ne saurait être considérée comme le simple exercice du droit de propriété par son titulaire.
Une telle hypothèse implique elle-même que ces eaux sont incluses dans le champ d'application territorial respectif dudit accord
Dans une telle hypothèse, comme cela découlerait de la jurisprudence constante de la Cour
Dans une telle hypothèse, les obligations contractuelles des parties peuvent varier d'un contrat à l'autre,