Exemples d'utilisation de Code doit en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
votre date de naissance et adresse… Le code doit être écrire à la main!!!!!
Selon l'article 32 de la version révisée du Code de la lutte contre les stupéfiants(1997), toute condamnation à mort prononcée en vertu dudit Code doit être validée par le Président de la Cour suprême et le Procureur général.
votre date de naissance et adresse… Le code doit être écrire à la main!!!!!
d'une part le code doit faire l'objet d'une adhésion aussi large
Ce code doit par conséquent être examiné d'un œil critique pour voir en quoi il pourrait s'appliquer à l'Organisation.
la personne qui exécute un mandat d'arrestation émis par un tribunal conformément au Code doit informer la personne arrêtée de sa nature
Ce code doit être rentré par toutes les personnes que vous enrôlez sur U- Report
Il pense aussi que le projet de Code doit comprendre une disposition analogue à celle qui figure au paragraphe 2 de l'article 23 du projet de statut de la cour envisagée, lequel traite adéquatement
la connaissance du code de la Carte Cadeau permet à quiconque de l'utiliser sur le Site: ce code doit par conséquent être conservé soigneusement par le Consommateur
chaque autorité compétente doit choisir le système de numérotation pour les exploitations qu'elle contrôle; que ledit code doit être complété par des chiffres
L'option Blog This& Get Code doit être cochée pour
Le texte du projet de Code doit encore subir certains aménagements juridiques
l'engagement à souscrire par l'intéressé conformément à l'article 95 paragraphe 2 point e du code doit être établi sur le modèle figurant à l'annexe 55.
Considérant que, partant de l'idée d'un marché intérieur, le code doit contenir les règles
Pour gagner un des prix garantis, votre code doit être identique à tous les caractères dans l'ordre où ils apparaissent.
destiné à recevoir une des destinations douanières visées à l'article 128 du code doit être présenté auprès du bureau d'apurement
L'association professionnelle doit élaborer un code de déontologie unique s'appliquant à tous les avocats du pays; ce code doit prévoir des procédures disciplinaires
Considérant que l'interprétation de la notion de reproduction d'une marque au sens de l'article L. 713-2 du code doit s'accorder avec celle de la notion de«signe identique à la marque»
Toute proposition de code devrait combiner des aspects moraux,
Code, devoir, honneur.