Exemples d'utilisation de Communications initiales en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Programming
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Political
En outre, des directives pour l'établissement des communications initiales des Parties non visées à l'annexe I ont été approuvées par la Conférence des Parties(décision 10/CP.2) et depuis, huit communications ont été soumises.
sont programmés après la réception des observations si les communications initiales n'ont pas permis de parvenir à une conclusion.
offre l'avantage de recevoir des renseignements sur le différend, notamment les communications initiales, et d'être entendu par le groupe spécial
le SBI pourrait inviter les Parties à communiquer au secrétariat, le 15 octobre 1996 au plus tard, leurs vues au sujet du processus d'examen des communications initiales.
Rappelant ses décisions 2/CP.1 sur l'examen des communications initiales des Parties visées à l'annexe I de la Convention,
de l'ordre du jour, la cinquième compilationsynthèse des communications initiales des Parties non visées à l'annexe I qui contient,
La question des directives applicables à l'établissement des communications initiales des Parties figurant à l'annexe I
La première compilation-synthèse des communications initiales des Parties non visées à l'annexe I de la Convention a été établie à partir des 11 communications qui avaient été reçues au 1er juin 1999 des pays suivants:
A également prié le secrétariat d'établir un rapport sur les directives pour l'établissement des communications initiales par les Parties visées à l'annexe I aux fins d'examen par le SBSTA
Les Parties ne figurant pas à l'annexe I de la Convention se sont déclarées prêtes à aller de l'avant dans la préparation de leurs communications initiales, en tenant compte des paragraphes 3,
par sa décision 2/CP.1 sur l'examen des communications initiales des Parties visées à l'annexe I de la Convention,
D'établir un rapport sur l'application des directives pour l'établissement des communications initiales des Parties non visées à l'annexe I afin d'accroître l'exactitude, l'exhaustivité et la comparabilité de ces communications
la distribution et la traduction des communications initiales.
le SBI a décidé de recommander pour adoption à la Conférence des Parties à sa cinquième session un projet de décision sur la première compilation -synthèse des communications initiales des Parties non visées à l'annexe I de la Convention FCCC/CP/1999/L.10.
le Canada a soumis un rapport à la neuvième session du Comité sur les éléments qui pourraient figurer dans les directives pour l'élaboration des communications initiales des Parties visées à l'annexe I A/AC.237/45/Add.1.
le Comité a décidé de recommander provisoirement à la Conférence des Parties d'adopter à sa première session un projet de décision concernant l'examen approfondi des communications initiales des Parties visées à l'annexe I annexe I du document A/AC.237/76,
de la Chine sur les recommandations relatives aux directives pour l'établissement et la présentation des communications initiales des Parties non visées à l'annexe I,
instaurant le processus d'examen des communications initiales des Parties visées à l'annexe I de la Convention
Le SBI est invité à examiner les enseignements qui se dégagent de l'examen des communications initiales des Parties visées à l'annexe I,
Conformément à l'article 12.5, les communications initiales sont présentées dans les trois ans de l'entrée en vigueur de la Convention à l'égard de la Partie concernée