Exemples d'utilisation de Future directive en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
par exemple, la future directive sur la responsabilité environnementale.
Désormais approuvée par le Parlement européen et le Conseil, la future directive a pour objet de mettre à jour,
Sans vouloir nier l'importance de la réglementation des droits d'auteur, harmonisée par la future directive, l'aspect qui mérite le plus d'attention est celui de l'établissement
Nous devons également nous assurer que cette future directive sur les services, dont débattra le Parlement élu après les élections de juin,
Désormais approuvée par les deux institutions, la future directive vise à veiller sur l'intégrité des marchés financiers européens
Désormais approuvée par le Parlement européen et le Conseil, la future directive a pour objet d'ajouter l'hexachloroéthane(HCE)
Désormais approuvée par les deux institutions, la future directive, qui vise à améliorer
Par ailleurs, outre la possibilité de recours judi ciaire ou administratif, la future directive prévoit notamment d'annuler
des controverses lors de la transposition de la future directive et de son application.
demande à la Commission d'examiner cette ques tion dans son rapport sur l'application de la future directive.
au bon fonction nement du marché unique en assurant la libre circulation des emballages qui répondent aux exigences essentielles de la future directive.
La technique présentée pour l'identification des colorants doit permettre de vérifier qu'ils figurent sur la liste qui sera annexée a une future directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les matières pouvant être ajoutées aux spécialités pharmaceutiques en vue de leur coloration.
Il estime néanmoins que l'efficacité de la future directive suppose la réunion de toute une série de conditions, sur lesquelles la Commission n'insiste pas assez entre autres,
de faciliter l'accès du public aux informations devant être publiées en vertu de la future directive sur les prospectus et de la directive proposée,
Désormais approuvée par les deux institutions, la future directive a pour objectif de préserver le marché intérieur en introduisant des dispositions harmonisées relatives à la mise sur le marché
Désormais approuvée par les deux institutions, la future directive vise à établir un cadre pour la traçabilité des produits qui constituent des OGM
il a estimé qu'il ne convenait pas de préjuger de la terminologie qui sera employée dans le texte final de la future directive vi sée dans ce premier alinéa du paragraphe 3 de l'article 1.
être insérées dans l'ADR à Genève et examinées avec le comité responsable de l'adaptation au progrès technique de la future directive.
cette réflexion donne lieu à une future directive qui inclue les personnes sous protection temporaire
Le comité de conciliation est parvenu à un accord sur la future directive sur la téléphonie vocale