Exemples d'utilisation de Future directive en Français et leurs traductions en Allemand
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Political
-
Programming
-
Official/political
-
Political
Il convient de noter que si les sites nouvellement contaminés entreront dans le champ d'application de la future directive européenne sur la responsabilité environnementale,
Les mêmes difficultés pourraient également se poser lors de l'application de la future directive sur les radiations optiques artificielles.
qui réglemente la libre circulation des biens, comme seule base juridique de la future directive.
la fiscalité de l'épargne, qui sera mis en œuvre dans le cadre de la future directive.
Je n'en ferai ni l'inventaire ni l'énumération; je m'en tiendrai à quelques points essentiels qui structurent véritablement la future directive.
la fiscalité de l'épargne, qui sera utilisé dans le cadre de la future directive.
La Commission n'a toutefois pas repris une référence à la résolution du Parlement européen du 24 octobre 1979, sur la future directive 82/714/CEE, dans laquelle le Parlement«déplorait
ce débat a beaucoup éclairé la préparation de la future directive dont je confirme bien sûr, Monsieur le Ministre,
Pour les matières colorantes, la désignation par le numéro« E» qui leur sera affecté dans une future directive du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant les matières pouvant être ajoutées aux spécialités pharmaceutiques en vue de leur coloration.
La Commission ne peut soutenir une approche qui réduirait le champ d'application de la future directive davantage encore que ce qui avait été convenu dans la position commune,
L'expérience mitigée de la directive sur les emballages et les déchets d'emballages doit être considérée comme le point de départ du lancement d'un débat sur les meilleurs moyens d'appliquer la nouvelle approche aux nouvelles initiatives, telles que la future directive sur les équipements électriques et électroniques.
soit formulé en termes d'exclusion du champ d'application de la future directive ou de réparation des coûts ne ferait pas une grande différence dans la pratique.
Il importe donc grandement que la future directive adopte des terminologies vérifiées avec précision, qui soient compréhensibles par tous
Le Comité demande en même temps la plus grande clarification en ce qui concerne l'articulation entre les dispositifs de la future directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles et la proposition de directive examinée dans cet avis.
initialement exclus du champ d'application de la future directive en première lecture,
Aux termes de cette position commune, la future directive a pour objet d'ajou ter le hexachloroéthane(HCE)
Il importe donc grandement que la future directive adopte des terminologies vérifiées avec précision, qui soient compréhensibles par tous
Ce sont là des points que nous devrons avoir présent à l'esprit lors du vote de demain, et également en ce qui concerne la future directive sur la protection des personnes sur les réseaux de télécommunications.
directive, ainsi que">les objectifs et le contenu de la future directive.
ne seront exclus du champ d'application de la future directive que si la convention en question est en vigueur dans l'État membre concerné.