Exemples d'utilisation de Impliquant l'utilisation en Français et leurs traductions en Espagnol
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Programming
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Political
Toutes les dispositions susmentionnées du Code pénal implicitement érigent en infraction tout acte impliquant l'utilisation de moyens financiers pour commettre des actes de terrorisme,
élaborée non a posteriori, mais au contraire avant la perpétration d'un acte terroriste sanctionné par cette Convention- c'est-à-dire impliquant l'utilisation de matériel nucléaire ou autres substances radioactives.
afficher des activités impliquant l'utilisation commerciale ou illégale du site
Objet: modifier le programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration en introduisant plusieurs conditions à prendre en considération lors des décisions de fi nancement communautaire des activités de re cherche impliquant l'utilisation d'embryons hu mains
morales qui mènent des activités impliquant l'utilisation de substances radioactives
ayant commis des infractions impliquant l'utilisation d'armes radiologiques,
à la construction et à d'autres travaux, d'infraction aux règles de sécurité dans le cadre d'activités industrielles impliquant l'utilisation d'explosifs, d'accidents de la circulation.
Ces délégations étaient également d'avis que les gouvernements assumaient la responsabilité internationale des activités nationales impliquant l'utilisation de sources d'énergie nucléaire dans l'espace menées par des organisations gouvernementales ou non gouvernementales
Un phénomène positif observé par les inspecteurs était l'élimination de la récolte en plusieurs étapes impliquant l'utilisation de lieuses et de moissonneuses qui ont été remplacées par les moissonneuses-batteuses.
En ce concerne l'entraide judiciaire impliquant l'utilisation de mesures de coercition,
En outre, la proposition vise à créer un cadre européen pour la fourniture de services d'information fluviale impliquant l'utilisation de services d'information et de communication modernes permettant d'améliorer la gestion du trafic
L'article 15 définit un acte terroriste notamment comme impliquant l'utilisation de bombes, de dynamite
vol aggravé impliquant l'utilisation d'une arme à feu
niveau avancé impliquant l'utilisation généralisée de technologies intensives
Précisent les modalités d'application des obligations prévues au paragraphe 1 dans le cas de transactions impliquant l'utilisation d'actions à des fins de garantie,