Exemples d'utilisation de L'utilisation du terme en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
En outre, le rapporteur polémique contre l'utilisation du terme État tiers sûr dans le droit d'asile.
À cet égard, on a rappelé qu'à la Sixième Commission plusieurs arguments avaient été avancés contre l'utilisation du terme pour qualifier les réserves.
Néanmoins, l'absence d'attestation de réification complète de la personne rend controversée l'utilisation du terme d'« esclave».
y compris en ce qui concerne l'utilisation du terme dans le titre de celui-ci.
Cependant, comme le suggère l'utilisation du terme«présomption»,«le dommage causé peut… se justifier par l'exercice d'un droit», que Savatier,
Il remet en question l'utilisation du terme>, car il était clair maintenant que le projet de Convention d'Unidroit traiterait de certains aspects des titres non-intermédiés.
L'utilisation du terme"cas" ne change rien au fait que les termes de l'article 11.9 appliquent le critère de minimis uniquement au stade de l'enquête.
s'est opposé à l'utilisation du terme«produits dérivés»,
dans la mesure où l'utilisation du terme«condamnation» ne figurait dans aucune autre partie du texte abordant,
L'utilisation du terme« contrefait» est sujette à
Il doit cependant être clair que l'utilisation du terme"peuples" dans ce sens ne pourra pas être considérée comme ayant des implications en ce qui concerne les droits qui peuvent découler du sens de ce terme en droit international.
Il a aussi été suggéré d'expliquer dans le Guide l'utilisation du terme"État adoptant" de manière à préciser dans chaque cas s'il s'agissait de l'État du tribunal requis
En outre, l'utilisation du terme>, en violation des règles
L'utilisation du terme Anonymous, dans le sens d'identité partagée,
L'utilisation du terme« ligne» comme synonyme de voie d'escalade provient de cette pratique, car les fissures constituent souvent des lignes visibles du bas jusqu'en haut.
Elever qu'il ya eu un certain débat sur l'utilisation du terme«plan» pour se référer aux API,
L'UE a soutenu l'utilisation du terme"renforcement des capacités",des capacités", mais ont accepté d'utiliser les deux termes ensemble.">