Exemples d'utilisation de Modalités d'accès en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
la loi 91-22 du 16 février 1991 modifiée portant orientation de l'éducation nationale est intervenue pour fixer le cadre et les modalités d'accès à l'éducation.
Les modalités d'accès réglementé de la Convention sur les armes chimiques pourraient servir de modèle pour concilier les impératifs d'une inspection efficace
Les modalités d'accès au dossier ainsi pré vues devraient pouvoir s'appliquer sans difficulté, sauf pour les dossiers en cours, déjà constitués avant l'adoption de ces nouvelles dispositions; ces dossiers devront, en conséquence.
Il faudrait en conséquence commencer par revoir le niveau et les modalités d'accès des pays en développement aux ressources du Fonds monétaire international, notamment aux mécanismes
chacun devrait être informé des modalités d'accès à une indemnisation et que des renseignements clairs devraient être donnés à l'avance pour que les intéressés puissent faire des choix en connaissance de cause.
Certaines Parties ont aussi fait valoir que, indépendamment des modalités d'accès aux ressources par l'intermédiaire des entités de mise en œuvre,
Les partenaires du dialogue social ont adopté un avis commun sur les modalités d'accès à la formation professionnelle mettant l'accent sur l'importance capitale de la formation pour la compétitivité des entreprises.
Cette assistance pourrait porter, entre autres, sur les modalités d'accès à l'information commerciale, la participation à divers types de foires commerciales
Par contre, concernant les modalités d'accès à ces données, je ne suis pas du tout d'accord avec les propositions de confidentialité
Si le protocole oblige les États au respect de certains principes en ce qui concerne les modalités d'accès aux savoirs traditionnels,
L'ONUDI doit faire la preuve de ses compétences dans d'autres domaines couverts par le Fonds au moment où sont révisées les modalités d'accès direct à ses ressources.
On note un certain désintérêt de la population à l'égard des données biophysiques sur les ressources naturelles tandis que les modalités d'accès aux informations d'ordre social et économique semblent meilleures.
Un communiqué radio-presse est généralement diffusé pour informer celles-ci des principales recommandations des organes de traités et leur faire part des modalités d'accès aussi bien au rapport qu'aux observations finales.
y compris des assurances de sécurité au retour, des modalités d'accès et de surveillance offertes au HCR,
nous en aurons besoin- la participation des États membres pour ce qui est de fournir un appui ainsi que des informations à nos entreprises, pour ce qui concerne les modalités d'accès au marché européen.
le droit d'être informé sur la nature de cette assistance et sur les modalités d'accès.
lesquels avaient permis de mieux comprendre les modalités d'accès aux fonds du FEM;
les critères et les modalités d'accès immédiatement, et non annuellement,
Les modalités d'accès aux statistiques des accidents corporels de la circulation routière centralisées par la Commission,
l'attitude politique qui domine la marge de manuvre de la législation communautaire est définie par des modalités d'accès tellement sévères