Exemples d'utilisation de Modifications du cadre en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Political
Il a également été annoncé que ces modifications du cadre opérationnel de la politique monétaire entreraient en vigueur au premier trimestre 2004
2010/21 concernant la réorganisation des fonctions de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime(UNODC) et les modifications du cadre stratégique, le Conseil économique et social propose de créer un groupe de l'évaluation indépendante relevant du Bureau du Directeur exécutif de l'Office.
justice pénale et contrôle international des drogues-- Projet de résolution présenté par le Président à l'issue de consultations-- Réorganisation des fonctions de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime et modifications du cadre stratégique[A A C E F R]-- 3 pages.
Dans le projet de loi sur certaines modifications du cadre constitutionnel présenté par le Gouvernement au Riksdag en décembre 2009, il était proposé
Elle souscrit à la recommandation du Comité consultatif selon laquelle l'Assemblée générale devra être tenue informée des modifications du cadre de gestion des TIC dans le cadre de son examen du projet de budget-programme
100 millions d'Ecus pour une répartition ultérieure à décider à la lumière de l'exécution effective et à la suite des modifications du cadre réglementaire intervenues fin 1994.
même si des modifications du cadre législatif(concernant les règlements applicables)
Ils incluent toutes les modifications du cadre opérationnel de la politique monétaire de l'Eurosystème approuvées par le Conseil des gouverneurs depuis février 2004. Ces modifications concernent essentiellement
la Commission a examiné un projet de résolution révisé intitulé"Réorganisation des fonctions de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime et modifications du cadre stratégique"(E/CN.7/2010/L.13/Rev.1), parrainé par le Canada,
la justice pénale en vue de leur approbation par le Conseil puis de leur adoption par l'Assemblée générale demandaient la réorganisation des fonctions de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime et des modifications du cadre stratégique.
Avis sur la modification du cadre juridique régissant les opérations de compensation CON/ 2009/66.
Cela constitue un élément important de la réforme du secteur de sécurité et exige une modification du cadre institutionnel dans lequel la police travaille.
Modification du cadre juridique: ajouter le terme à la définition figurant à l'article 27 de la Constitution.
Avis de la BCE sur la modification du cadre juridique régissant les opérations de compensation en Finlande.
Modification du cadre juridique applicable en vue de renforcer la protection des groupes vulnérables
Avis sur une modification du cadre juridique applicable à la banque publique Bank Gospodarstwa Krajowego qui renforce le rôle de celle-ci dans les programmes gouvernementaux CON/ 2009/22.
Modification du cadre juridique applicable en matière de justice
Décret réglementaire n° 12-A72000: modification du cadre réglementaire de la gestion du FSE
Modification du cadre institutionnel et juridique relatif à l'eau, à l'assainissement