Exemples d'utilisation de Ou documents en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
manuscrits ou documents de nature religieuse
voir CCPR/C/SR.165 et SR.166 ou Documents officiels de l'Assemblée générale,
L'une des solutions pour résoudre ce problème consiste à créer un"guichet unique" grâce auquel les informations ou documents relatifs au commerce ne devront être soumis qu'une seule fois en un seul point d'entrée.
La SousCommission devrait demander aux auteurs de chacune des études ou documents de travail présentés au titre du point 4 d'insérer des observations
la propriété de différents registres ou documents examinés par les membres de la Commission,
L'obligation d'assistance prévue par la présente directive n'affecte pas la communication de renseignements ou documents obtenus par les autorités compétentes visées à l'article 1er dans le cadre de pouvoirs qu'elles exercent sur réquisition de l'autorité judiciaire.
Stratégies ou documents directifs sur l'emploi de la force,
Plusieurs factures ou documents d'importation peuvent être groupés sur la demande qui,
la Commission reconsidère le statut de confidentialité des informations ou documents, en consultation avec les parties qui les ont établis.
ou biens" tous les types d'avoirs, corporels ou incorporels, meubles ou immeubles, tangibles ou intangibles, ainsi que">les actes juridiques ou documents attestant la propriété de ces avoirs ou les droits y relatifs;
Directives ou documents d'orientation sur l'emploi de la force,
de provenance qui communique à l'État membre d'accueil les conséquences qu'elle en tire à l'égard des attestations ou documents qu'elle a délivrés.
permis de séjour pour étrangers ou documents d'identité délivrés par les autorités compétentes le cas échéant.
de l'association d'entreprises des explications sur des faits ou documents en rapport avec l'objet
communiquent à l'État membre d'accueil les conséquences qu'elles en tirent à l'égard des attestations ou documents qu'elles ont délivrés.
l'autorité judiciaire a des raisons fondées pour croire qu'il y a des objets ou documents liés avec un crime qui sont indispensables pour la découverte de la vérité art. 181, par. 1.
nonobstant toutes clauses contraires figurant sur les papiers commerciaux ou documents de l'acheteur, les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents en cas de litiges ou contestations.
communiquent à l'État membre d'accueil les conséquences qu'elles en tirent à l'égard des attestations ou documents qu'elles ont délivrés.
les actes juridiques ou documents attestant d'un titre
les actes juridiques ou documents attestant la propriété de ces avoirs ou des droits y relatifs;