Exemples d'utilisation de Ou exploités en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
dans le respect du droit international, des mesures efficaces visant à protéger les jeunes touchés par le terrorisme et l'incitation au terrorisme, ou exploités à cette fin;
trop souvent, sont simplement oubliés ou exploités sans honte comme soldats,
autres navires appartenant à un État ou exploités par lui et exclusivement affectés,
réduits en esclavage ou exploités par le travail.
à prendre des mesures efficaces conformément au droit international pour protéger les jeunes touchés par le terrorisme et l'incitation au terrorisme ou exploités à cette fin;
Le Gouvernement bulgare appuie les dispositions de l'article 16 concernant l'immunité dont bénéficient les navires appartenant à l'Etat ou exploités par l'Etat à des fins non commerciales, ainsi que celles concernant les navires de guerre.
victimes de mauvais traitements ou exploités.
Il appartient à chaque État membre d'autoriser la mise en service des sous-systèmes de nature structurelle constitutifs du système ferroviaire transeuropéen conventionnel qui sont implantés ou exploités sur son territoire.
Cependant, une exception importante à cette interdiction est prévue dans le cas des ateliers appartenant à une famille ou exploités par elle, qui n'utilisent pas de main-d'œuvre recrutée à l'extérieur.
les bureaux d'état civil délivreront bientôt des pièces d'identité sécurisées qui pourront servir à établir l'identité des mineurs victimes de traite ou exploités.
autres navires appartenant à une Partie ou exploités par elle et exclusivement utilisés, à l'époque considérée,
mais détenus ou exploités par une compagnie de navigation de la Chine
autres navires appartenant à un État membre ou exploités par lui et utilisés exclusivement à des fins de service public non commercial;
qui concerne les navires appartenant à un État ou exploités par lui, mais souhaiteraient que des dispositions analogues soient insérées dans le projet d'articles au sujet des aéronefs appartenant à un État
Empêcher les vols d'aéronefs appartenant à l'UNITA ou exploités pour son compte, la livraison de tout aéronef
disparus ou exploités pour des trafics ignobles.
délaissés ou exploités, ainsi que des mesures
des organismes publics des États-Unis, ou exploités par ces entités, qu'ils soient lancés à partir du territoire de ce pays
publiques des États-Unis ou exploités par elles, qu'ils soient lancés à partir du territoire national
bien affrétés ou exploités par eux ou pour leur compte, décrétée par le Conseil de sécurité dans sa résolution 1267 1999.