Exemples d'utilisation de Peuvent notamment en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Mme Belmir constate avec surprise à la lecture du paragraphe 108 du rapport que les tribunaux militaires ont des compétences extrêmement étendues et peuvent notamment connaître d'infractions imputées à la police des tribunaux.
tous leurs droits sont respectés: ils peuvent notamment se porter candidats à un mandat électif,
de bonnes pratiques réglementaires peuvent notamment contribuer à éviter les obstacles inutiles au commerce international
les mesures législatives destinées à combattre le trafic illicite d'organes humains, qui peuvent notamment consister à punir la vente illicite,
le cas échéant en collaboration avec les agents d'autres services habilités à cette fin, peuvent notamment.
Ces mesures d'intervention peuvent notamment être décidées si,
Ils peuvent notamment avoir pour objectifs d'encourager l'investissement
Ils peuvent notamment exiger que le prix à payer pour le dossier permette juste à l'entité adjudicatrice de recouvrer les coûts de la mise à disposition de ces documents,
Des périodes d'isolement plus longues peuvent notamment intervenir dans les affaires de criminalité transnationale,
Cette loi accorde différents droits aux victimes, qui peuvent notamment introduire une plainte auprès du Médiateur sur les droits des victimes(Département de la justice)
Ces conditions peuvent notamment consister à interdire aux participants à une manifestation
Les États membres peuvent notamment demander une participation financière de la Communauté pour les mesures spécifiques qu'ils ont adoptées
Ces dispositions spéciales peuvent notamment concerner l'application du principe de la classification raisonnable,
Les informations visées au paragraphe 1 ne peuvent notamment être transmises à des personnes autres
En outre, les règlements visés au paragraphe I peuvent notamment: a fixer des seuils
la dissipation des doutes à cet égard au moyen des procédures prévues dans ces accords peuvent notamment faciliter la conclusion de nouveaux accords de limitation des armements
Ils peuvent notamment bénéficier, dans leur lieu de résidence d'origine, de l'aide au logement destinée aux familles de rapatriés,
les organisations qui s'occupent des droits de l'homme, qui peuvent notamment constater en toute transparence la situation dans les prisons du pays.
le renforcement des plans nationaux de lutte contre la violence à l'égard des femmes et des filles peuvent notamment contribuer utilement à la mise en place des ressources institutionnelles,
compte tenu de l'importance de ces études, qui peuvent notamment servir de base de conciliation entre gouvernements