Exemples d'utilisation de Que ce risque en Français et leurs traductions en Espagnol
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Medicine
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Ecclesiastic
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est la preuve que ce risque est minime même s'il a été effectivement torturé après son arrestation en 1989.
de prouver qu'il risquerait d'être torturé, que les raisons de croire qu'il le serait sont aussi sérieuses qu'il le dit, et que ce risque est personnel et réel.
un gouvernement reste exposé à un risque de prix à travers les conséquences générales que ce risque a pour la population du pays.
S. V. n'a pas montré qu'il y avait des motifs suffisants pour considérer qu'il courrait le risque d'être torturé s'il était renvoyé à Sri Lanka et que ce risque est encouru personnellement et actuellement.
par opposition à la santé, de la mère et que ce risque réel et grave ne puisse être évité
La situation juridique reste donc la même qu'avant le référendum: l'avortement est interdit en Irlande, sauf s'il est établi, en termes de probabilité, qu'il existe un risque réel et grave pour la vie, par opposition à la santé, de la mère et que ce risque réel et grave ne peut être évité que par une interruption de grossesse.
le recouvrement de l'aide litigieuse risquait de leur causer un préjudice grave et irréparable, elles auraient dû démontrer que ce risque résultait des mesures de recouvrement effectivement prises par les autorités italiennes
être mis en défaut; que ce risque se présente également dans le cadre des accords préférentiels;
l'utilisation d'un intermédiaire isolé restant sur le site suscite un risque pour la santé humaine ou l'environnement, équivalent au niveau de préoccupation suscité par l'utilisation de substances remplissant les critères de l'article 56 et que ce risque n'est pas bien maîtrisé, elle peut.
Des analyses faites à l'aide de modèles de régression logistique montrent que ce risque augmente pour les mères d'un âge avancé,
selon laquelle la police aurait confisqué la carte d'identité de Mme V. ne sont pas des motifs suffisants pour considérer que les intéressées risquent d'être soumises à la torture si elles sont renvoyées à Sri Lanka et que ce risque est encouru personnellement et actuellement.
qu'à la condition que ce risque soit apparu après la conclusion de la vente.
Considérant que ce risque de polarisation concerne particulièrement un État membre où la proportion de citoyens de l'Union non nationaux qui ont atteint l'âge de vote dépasse 20% de l'ensemble des citoyens de l'Union en âge de vote
Nouveau» signifie: que ce risque n'existait pas auparavant
l'auteur considère que ce risque ainsi que celui qu'il aurait constitué pour la sécurité étaient par les autorités pénitentiaires afin d'empêcher les prisonniers d'obtenir les documents juridiques.
la santé animale ou l'environnement et que ce risque ne peut être maîtrisé de façon satisfaisante par des mesures prises par le ou les États membres concernés.
la santé animale ou l'environnement et que ce risque ne peut être maîtrisé de façon satisfaisante par des mesures prises par le ou les États membres concernés.
la santé animale ou l'environnement et que ce risque ne peut être maîtrisé de façon satisfaisante par des mesures prises par le ou les États membres concernés.
dans la mesure où les autorités compétentes jugent que ce risque n'est pas suffisamment pris en compte dans leurs modèles.
Une norme généralisée concernant l'obligation d'utiliser les flexibilités prévues dans les droits de propriété intellectuelle pourrait être qu'il existe une obligation d'empêcher l'exercice d'un droit exclusif reposant sur la propriété intellectuelle de contrôler une technologie ou une expression lorsqu'il existe un risque important pour la vie ou la santé humaine et que ce risque n'a pas été suffisamment pris en compte par les pouvoirs publics.
