Exemples d'utilisation de Un projet de proposition en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
sur lesquelles elle s'appuiera pour établir un projet de proposition qu'elle soumettra pour examen aux Gouvernements libanais et israélien.
au paragraphe 2 ci-dessus, d'élaborer un projet de proposition à soumettre au Conseil à sa session extraordinaire en 2002;
la Commission européenne a élaboré un projet de proposition détaillé, articulé en deux phases, assorti d'un budget et prêt à être exécuté.
Avant de rédiger un projet de proposition, il convient de connaître les divers rôles que peuvent assumer les différents partenaires dans le cadre d'un contrat de RDT par ex. coordinateur du projet, contractant, sous-contractant, voir p28 et 29.
Avant de rédiger un projet de proposition, il convient de connaître les divers rôles que peuvent assumer les différents partenaires dans le cadre d'un contrat de RDT par ex. coordinateur du projet, contractant, sous-contractant, voir p. 27 à 29.
Avant de rédiger un projet de proposition, il convient de connaître les différents rôles que peuvent assumer les divers partenaires dans le cadre d'un contrat par ex. coordonnateur, contractant, sous contractant,
Le secrétariat de la Convention a été chargé d'élaborer un projet de proposition, un mandat et un projet de programme de travail stratégique,
Créer un groupe spécial chargé d'élaborer un projet de proposition détaillé pour un fonds de développement touristique de la région des Caraïbes, qui sera présenté
C'est la raison pour laquelle la Commission a présenté au Conseil un projet de proposition visant, dans le cadre de l'achèvement du marché intérieur,
Un projet de proposition sur la composition et le mandat du Conseil du Kosovo pour le patrimoine culturel a été élaboré
comprenant un projet de proposition de principes directeurs concernant les bonnes pratiques en matière de coopération internationale dans le domaine des statistiques.
a soumis un projet de proposition de règlement global concernant le statut futur du Kosovo aux dirigeants politiques de Belgrade et de Prishtinë/Priština.
Document de synthèse soumis par le Japon contenant un projet de proposition de plan de travail pour un mécanisme de délibération coopérative concernant le thème de l'espace
Des consultations officieuses sur un projet de proposition au titre du point 42 de l'ordre du jour,
les Palestiniens ont déposé un projet de proposition au Conseil de sécurité, appelant à la fin de l'occupation israélienne d'ici Novembre 2016,
pour examen, un projet de proposition concernant un système mondial de surveillance à long terme des phénomènes se produisant sur les côtes
le Groupe de travail a convenu de transmettre un projet de proposition modifié et un document d'information sur l'ajustement,
L'Union africaine a élaboré un projet de proposition pour établir une mission d'observation de l'Union africaine pour la Somalie
Consultations officieuses ouvertes à tous sur un projet de proposition de la Troisième Commission sur la répartition géographique équitable dans la composition des organes créés en vertu d'instruments relatifs aux droits de l'homme(point 105 a)