Exemples d'utilisation de Nominales en Français et leurs traductions en Suédois
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du Conseil fixant les règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages, abrogeant les directives 75/106/CEE
L'objet de cette proposition est de procéder à la codification du règlement(CEE) n° 3880/91 du Conseil du 17 décembre 1991 relatif à la communication de statistiques sur les captures nominales des États membres se livrant à la pêche dans l'Atlantique du Nord-est.
du Conseil fixant les règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages, abrogeant les directives 75/106/CEE
L'objet de la présente proposition est de procéder à la codification du règlement(CEE) n° 3880/91 du Conseil du 17 décembre 1991 relatif à la communication de statistiques sur les captures nominales des États membres se livrant à la pêche dans l'Atlantique du Nord-Est3.
Le Conseil est parvenu à un accord politique sur un projet de directive fixant au niveau de l'UE des quantités nominales pour les produits en préemballages
les États membres ne peuvent pour des motifs liés aux quantités nominales des emballages, refuser,
du Conseil fixant les règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages, abrogeant les directives 75/106/CEE
DIRECTIVE DU CONSEIL du 15 janvier 1980 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux gammes de quantités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en préemballages 80/232/CEE.
De 1974 à 1983 seulement, les capacités nominales de production d'acier brut dans le monde augmentèrent de 150 millions de tonnes,
Directive 80/232/CEE du Conseil, du 15 janvier 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux gammes de quantités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en préemballages.
Les données sur les captures nominales incluent l'ensemble des produits de la pêche débarqués
les valeurs des transactions enregis trées dans le compte d'opérations financières peuvent différer des valeurs nominales enregistrées dans la position exté rieure globale.
Modifiant la directive 80/232/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux gammes de quantités nominales et de capacités nominales admises pour certains produits en préemballages 87/356/CEE.
progrès de productivité et de modération des évolutions nominales de rémunération ainsi que des réformes structurelles urgentes.
deux préemballages individuels au moins forment un emballage multiple, les quantités nominales énumérées à l'annexe s'appliquent à chaque préemballage individuel.
Les capacités de production ont été déterminées sur la base des capacités nominales des unités de production appartenant à l'industrie communautaire,
Par la suite, une évaluation d'impact a été réalisée et une nouvelle directive fixant les règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages, abrogeant les directives 75/106/CEE[6]
La codification du règlement(CEE) n° 3880/91 du Conseil du 17 décembre 1991 relatif à la communication de statistiques sur les captures nominales des États membres se livrant à la pêche dans l'Atlantique du Nord-Est2 a été entamée par la Commission
ce qui veut dire que les augmentations nominales proposées en 2012,
relatif à la communication de statistiques sur les captures nominales des États membres se livrant à la pêche dans certaines zones en dehors de l'Atlantique du Nord9 a été modifié à plusieurs reprises10 et de façon substantielle.