CAN BE APPLIED FOR in French translation

• peut être appliqué pour
• peuvent être demandées
• peuvent être utilisées pour
• peut être appliquée pour
• peut être demandé
• peut être demandée

Examples of using Can be applied for in English and their translations into French

the possible policies and instruments that can be applied for achieving sustainable and liveable cities.
d'examiner quelles mesures et instruments peuvent être appliqués pour que les villes soient viables et vivables.

the Commission on Human Rights also called for minimum guarantees to ensure that conscientious objection status can be applied for at any time.
de l'homme a également demandé des garanties minimums pour assurer que le statut d'objecteur de conscience puisse être demandé à tout moment.

The model can be applied for(a) enhancing the operational procedures of regulatory-system stakeholders,(b) efficiently modelling the interaction among them and(c)
Le modèle peut s'appliquer pour: a améliorer les procédures opérationnelles des parties prenantes dans le système de réglementation;

voucher-based employment schemes can be applied for various employees.
les programmes d'emploi basés sur le chèque peuvent s'appliquer à divers travailleurs.

The TR cutting system can be applied for a wide range of products:
Le système de coupe TR peut être appliqué pour une large gamme de produits:

Radiofrequency security systems can be applied for perimeter protection of different objects
Protection contre les vagues de radio systèmes peuvent être utilisés pour la protection périmétrique des divers objets

the risk mitigation measures than can be applied for safe trade.
les mesures d'atténuation des risques qui peuvent être appliquées pour la sécurité sanitaire des échanges.

physical capacity can be applied for certain proposed activities.
d'aptitude physique peuvent s'appliquer pour certaines activités proposées, n'hésitez pas à nous contacter.

Microenterprises in relation to matters including charges that can be applied for use of a payment service,
les micro-entreprises relativement aux questions telles que les frais pouvant être appliqués pour l'utilisation d'un service de paiement,

Exemption from the provisions of part I of chapter 3 can be applied for with regard to all anti-competitive agreements falling under section 23 of the Act,
L'exemption des dispositions de la première partie du chapitre 3 peut être demandée pour toutes les ententes anticoncurrentielles visées à l'article 23 de la loi,

The new scales could be applied for 1999, if available.
Les nouveaux barèmes pourraient être appliqués pour 1999 s'ils étaient publiés.

the same principles could be applied for other applications.
les mêmes principes pourraient être utilisés à d'autres applications.

In cases where women wished to press private charges, legal assistance could be applied for.
Dans les cas où les femmes souhaitent engager des poursuites à titre privé, il est possible de demander une aide judiciaire.

the cost of production method could be applied for some types of real estate.
les coûts de production peuvent être appliquées pour certaines catégories d'immobilier.

a surplus could be applied for the change of electrical installation,
un surplus pourrait être appliqué pour le changement de l'installation électrique,

Minimum access" quotas could be applied for specialty categories under which no economic needs test would be imposed,
Des contingents d'"accès minimum" pourraient être appliqués aux catégories de spécialistes qui ne sont pas visées par le critère des besoins économiques,

It nevertheless entered a reservation under which the death penalty could be applied for grave crimes committed in wartime
Il a toutefois formulé une réserve prévoyant que la peine de mort pouvait être appliquée pour des crimes graves commis en temps de guerre

the regional EMEP model could be applied for routine calculations of trasboundary pollution on the extended area as tentatively indicated in figure 1.
le modèle régional de l'EMEP pourrait être appliqué pour les calculs courants de la pollution transfrontière dans la zone étendue comme cela est proposé dans la figure 1.

anti-dumping duties could be applied for a maximum period of five years.
les droits antidumping pouvaient s'appliquer pour une durée maximale de 5 ans.

a further grant could be applied for.
une bourse supplémentaire peut être demandée.