CASE-BY-CASE ANALYSIS in French translation

• analyse au cas par cas

Examples of using Case-by-case analysis in English and their translations into French

But a case-by-case analysis is necessary,
Une analyse cas par cas est cependant nécessaire

those subject to a"rule of reason" case-by-case analysis has the merit of providing certainty for economic actors by clearly defining certain behaviour as illegal,
celles qui doivent faire l'objet d'une analyse cas par cas fondée sur la règle de raison présente l'avantage de dissiper l'incertitude pour les agents économiques, certains types de

the need for contextualized information and case-by-case analysis and some of the criteria needed when applying such laws.
la nécessité de disposer d'informations contextualisées et d'analyses au cas par cas, ainsi que certains des critères indispensables pour appliquer ces textes.

to a particular organization, yet the nature of each document differed from one organization to another and required a case-by-case analysis.
la nature de chaque document est différente d'une organisation à l'autre et appelle une analyse au cas par cas.

Accordingly, further research and detailed case-by-case analysis are needed of the linkages among energy prices,
Il faudrait donc continuer à étudier, avec des analyses de cas détaillées, les liens entre les prix de l'énergie,

But a case-by-case analysis is necessary,
Une analyse cas par cas est cependant nécessaire

although aggregate numbers of infected people have begun to decline in the affected countries, a case-by-case analysis(particularly in Liberia
les nombres cumulés des personnes infectées aient commencé à diminuer dans les pays affectés; une étude au cas par cas(en particulier au Libéria

time of subsequent use, nothing in the text of Article 17 indicates that a case-by-case analysis is a requirement under the TRIPS Agreement.
rien dans le texte de l'article 17 n'indique qu'une analyse au cas par cas est une prescription de l'Accord sur les ADPIC.

This determination should be made on a case-by-case analysis.
Cette détermination doit se faire au cas par cas.

Moreover, it underlines the need for a case-by-case analysis of mergers and joint ventures.
En outre, elles montrent que les fusions et les coentreprises doivent être analysées au cas par cas.

Hence, there is a preference for a case-by-case analysis similar to the ECtHR case law as set out below.
En conséquence, il existe une préférence en faveur d'une analyse au cas par cas analogue à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme énoncée ci-après.

expenses that may result from these disputes or proceedings, based on case-by-case analysis.
procédures font l'objet d'un provisionnement approprié au terme d'une analyse litige par litige.

Our votes are based on case-by-case analysis of how well a company is managing ESG issues
Nos votes reposent sur une analyse, réalisée cas par cas, de l'efficacité avec laquelle une société gère les enjeux ESG et de la redondance

For nutrients, a case-by-case analysis may be necessary to address particular conditions of a receiving environment,
Dans le cas des nutriments, il peut falloir une analyse au cas par cas pour tenir compte des conditions particulières du milieu récepteur,

comprehensive approach saying that case-by-case analysis at country level is therefore necessary.
a recommandé une approche ambitieuse, unifiée et globale, qui exige une analyse au cas par cas par pays.

former employees, it means a case-by-case analysis.
en ce qui concerne d'anciens députés ou employés, chaque cas devrait être analysé individuellement.

The use of transgenic insects therefore requires a case-by-case analysis of risks, since the risk depends on the genetic mechanisms used,
L'utilisation des insectes transgéniques nécessite donc de conduire une analyse de risques au cas par cas, car le risque dépend des mécanismes génétiques utilisés,

The methods described in the paper allow a thorough case-by-case analysis before the wind farm is installed,
Les méthodes décrites dans le présent document permettent une analyse au cas par cas avant l'installation d'un parc éolien,

the Committee agreed that this should be decided by a case-by-case analysis of the data for the Member States concerned.
il a décidé qu'elle devrait être choisie au cas par cas en fonction de l'analyse des données des États Membres concernés.

and calls for a case-by-case analysis.
et exige une analyse au cas par cas.