CONTRACTS CAN in French translation

• contrats peuvent
• contrats peut

Examples of using Contracts can in English and their translations into French

Contracts can be for the totality
Les contrats peuvent porter sur la totalité

buyers to conclude contracts can be quite diverse
les acheteurs à conclure des contrats peut être très varié

Also, it should be kept in mind that form and content of contracts can be very diverse depending on multiple factors,
Il convient en outre de garder à l'esprit que la forme et le contenu des contrats peuvent être très différents selon de multiples facteurs,

Note, however, that personal liability of directors for contracts can, in some cases, arise at common law
À noter, toutefois, que la responsabilité personnelle des administrateurs à l'égard des contrats peut, dans certains cas, survenir en com- mon law

Where national law falls short, contracts can refer to international standards like those developed by the IFC-but this must be properly resourced
Si la législation nationale présente des lacunes, les contrats peuvent faire référence aux normes internationales telles que celles développées par la SFI- mais il doit y avoir suffisamment

As a consequence of corruption, contracts can be rescinded in accordance with the Public Procurement
Suite à des actes de corruption, des contrats peuvent être annulés conformément à la loi sur les marchés publics

Sales have, for example, been pursued through slamming; contracts can contain restrictive conditions
Il est arrivé que des utilisateurs soient victimes de slamming(écrasement de ligne sans autorisation); les contrats peuvent présenter des conditions restrictives

these systems do not track whether contracts can be terminated upon short notice
la durée des contrats, ils n'indiquent pas si ces contrats peuvent être résiliés moyennant un préavis de courte durée

However, the provision is needed in view of the remaining uncertainties in a considerable number of countries as to whether contracts can validly be concluded by electronic means.
Toutefois, cette disposition est nécessaire en raison des incertitudes qui subsistent dans un nombre considérable de pays quant à savoir si des contrats peuvent valablement être conclus par des moyens électroniques.

notification of expiring contracts can be incorporated into carrier profiles.
la notification d'expiration des contrats peuvent être intégrées dans des profils de transporteur.

Secondly, there is a need to strengthen judicial institutions so that contracts can be enforced,
Deuxièmement, il faut renforcer les institutions judiciaires afin que les contrats puissent être exécutés

it's beneficial to have systems with the ability to append metadata related to the contract file so that information can be quickly discovered, or so that groups of contracts can be found that meet certain criteria.
mieux vaut privilégier des systèmes capables d'ajouter des métadonnées aux fichiers de façon à ce que les informations d'un contrat ou que des groupes de contrats puissent être rapidement trouvés grâce à des critères de recherche précis.

contract terms are accurate, and so contracts can be useful where they contain information that appears inconsistent with that contained in filed returns.
les termes du contrat sont respectés, et le contrat pourra donc être utile en cas d'incohérence avec les informations figurant dans les déclarations fiscales.

Performances under such contracts can have been made over a long period of time before the contract is terminated,
Les exécutions successives en vertu de tels contrats peuvent intervenir sur une longue période avant qu'il soit mis fin au contrat,

to determine the extent to which contracts can control the choice.
de déterminer la mesure dont laquelle les contrats peuvent déterminer les choix.

cost that businesses face in starting up, qualifying for credit and enforcing contracts can have an enormous impact on a country's growth.
la réunion des conditions nécessaires à l'obtention de crédit et l'exécution de contrats peuvent avoir un impact énorme sur la croissance d'un pays.

electronic products required of import certificate according to the provisions of the regulation, contracts can be signed only after the obtaining of the import certificate.
les produits électroniques soumis à licence d'importation conformément aux dispositions du règlement, les contrats ne peuvent être signés qu'après obtention de la licence d'importation.

within the same unit, work plan or project, and contracts can only be renewed following a minimum one-month break.
plan de travail ou projet, et les contrats ne peuvent être renouvelés qu'à l'issue d'un arrêt d'au moins un mois.

of the Public Contracts Act of 16 December 1994 states that contracts can only be awarded to subcontractors who guarantee equal remuneration for men
de la loi du 16 décembre 1994 sur les marchés publics disposait que les marchés ne pouvaient être attribués qu'aux sous-traitants garantissant l'égalité de salaire entre femmes

secondary or“parallel” contracts can be proposed see diagram below.
une alternative de contrats secondaires"parallèles" peut être proposée voir schéma ci dessous.