COULD NOT RELY in French translation

• ne peuvent compter
• ne peut invoquer
• ne peut pas compter
• ne pouvait s'appuyer
• ne pouvait pas s'appuyer
• ne pouvait pas invoquer
• ne peut pas s' remettre
• ne pouvait se prévaloir
• ne pouvait se fonder
• ne peut compter
• ne pouvait compter
• ne pouvait invoquer

Examples of using Could not rely in English and their translations into French

The Tribunal found that E. could not rely on the protection of the State in Ukraine
Le tribunal a estimé que E. ne pouvait compter sur la protection de l'État ukrainien

A question was raised as to how to cover the situation where goods were required under law to be left with an authority upon whom the consignee could not rely to provide the required notice.
On a demandé comment couvrir la situation dans laquelle les marchandises devaient, de par la loi, être laissées auprès d'une autorité sur laquelle le destinataire ne pouvait compter pour donner l'avis exigé.

The Summit noted that SADC could not rely only on external sources of capital,
Le Sommet a pris acte que la SADC ne pouvait pas compter uniquement sur des financements extérieurs

Regional governors could not rely on the king for help in times of crisis,
En temps de crise, les gouverneurs des régions ne peuvent pas compter sur l'aide du roi et les pénuries alimentaires

for the Committee could not rely on them in its concluding observations; he would like the information sent to the Committee by ILO to be reflected in the concluding observations.
sur lesquels les observations finales ne peuvent s'appuyer, et souhaite que les informations communiquées aux membres du Comité par l'OIT soient prises en compte dans ces observations.

Developing countries could not rely solely on the domestic market;
Les pays en développement ne peuvent pas compter uniquement sur le marché intérieur;

The report highlighted the fact that the Palestinian people were still locked into a situation where they could not rely upon their own capacities to develop because of an inhibiting environment.
Le rapport soulignait que le peuple palestinien restait prisonnier d'une situation dans laquelle il ne pouvait pas compter sur ses propres capacités pour se développer en raison d'un environnement défavorable.

It was stated that, otherwise, the secured creditor of the transferee could not rely on the registry to ensure its priority,
À défaut, a-t-on déclaré, il ne pourrait pas s'en remettre au registre pour asseoir sa priorité,

The question arose as to how the international criminal court would discharge its duties if it could not rely on functioning national judicial systems.
La question se posait donc de savoir comment la cour pourrait s'acquitter de ses fonctions dans le cas où elle ne pourrait pas s'appuyer sur des systèmes judiciaires nationaux en état de fonctionner.

his delegation was prepared to take a flexible approach to the question of defining the issues on which a State could not rely on immunity.
la délégation russe est disposée à faire preuve de flexibilité quant à la définition des cas dans lesquels un État ne pourrait invoquer l'immunité.

the judge could not rely solely on a confession.
le juge ne peut se fonder sur ses seuls aveux.

the Office of the Prosecutor in particular, could not rely fully on the Registry services.
en particulier le Bureau du Procureur, ne pouvaient s'appuyer complètement sur ses services.

LET-P-A-44-2011, the Agency reminded Air Canada that it could not rely on material previously filed on unrelated cases
Dans sa décision n o LET-P-A-44-2011, l'Office a rappelé à Air Canada qu'il ne pouvait s'en remettre à des documents déposés antérieurement dans d'autres causes distinctes

The Board could not rely on the thumbprints that were witnessed by medical officers as they were not done on their official letterhead
Le Comité, quant à lui, ne pouvait pas se fier aux empreintes apposées en présence de médecins car elles ne figuraient pas sur du papier à en-tête à usage officiel

the Tribunal concludes Guinea could not rely on a state of necessity to justify its actions.
le Tribunal a conclu que la Guinée ne pouvait pas se prévaloir de l'état de nécessité pour justifier ses actions.

It was precisely because refugees constituted a category of persons who could not rely on the support of the Government that their condition was nearly always an emergency
C'est précisément parce que les réfugiés constituent une catégorie de personnes qui ne peuvent compter sur l'appui du gouvernement que leur situation est presque toujours une situation d'urgence

affirming the basic principle that a State could not rely on its domestic law as an excuse for not fulfilling its international obligations.
d'y affirmer le principe fondamental selon lequel un État ne peut invoquer son droit interne pour s'absoudre de la nonexécution d'une obligation internationale.

small troop-contributing countries such as his could not rely on voluntary contributions
les petits pays tels que le sien qui fournissent des troupes ne peuvent compter sur des contributions volontaires

The Islamic Republic of Iran could not rely on the international nuclear fuel market to meet its domestic needs,
La République islamique d'Iran ne peut pas compter sur le marché international du combustible nucléaire pour satisfaire ses besoins intérieurs,

income they needed to survive and could not rely on the support of any relatives.
revenus leur permettant de survivre ou qui ne peuvent compter sur le soutien d'un parent.