GUIDELINES ARE NOT in French translation

• lignes directrices ne sont pas
• directives ne sont pas
• principes directeurs ne sont pas
• principes directeurs n'étaient pas
• guide n'est pas
• recommandations ne sont pas

Examples of using Guidelines are not in English and their translations into French

These guidelines are not intended to provide a definitive listing of all forms of metals
Ces directives ne sont pas destinées à fournir une liste définitive de toutes les formes de métaux

Corrective action is to be taken in cases where these guidelines are not followed.
Des mesures correctives devront être prises dans les cas où ces directives ne sont pas appliquées.

To be used only in the case that some sections of the guidelines are not completed by the sixth session of the COP.
À n'utiliser que dans le cas où certaines parties de ces lignes directrices ne seraient pas achevées avant la sixième session de la COP.

However, these guidelines are not formalized policies
Toutefois, cette directive ne fait pas l'objet d'une politique

The Guidelines are not legally binding
Ces Lignes directrices ne sont pas juridiquement contraignantes

The Guidelines are not intended to replace technical-scientific proposals for conservation policies within the NBSAPs
Les Directives n'ont pas pour objectif de remplacer les propositions technico-scientifiques par des politiques de conservation dans les SPANB,

How to Use the Guidelines The Guidelines are not intended to provide specifi c curricula or teaching strategies.
Mode d'emploi des Lignes directrices Les Lignes directrices ne sont pas destinées à offrir des plans d'études particuliers ou des stratégies pédagogiques concrètes.

But unlike other MS, the guidelines are not ambivalent in practice, if they really support these principles.
Mais à la différence d'autres systèmes de gestion, ces lignes directrices ne sont pas ambivalentes dans la pratique, si elles soutiennent réellement ces principes.

Appropriately, the Draft Guidelines are not limited to purely judicial remedies,
À juste titre, le projet de directives n'est pas limité aux recours purement judiciaires

These guidelines are not binding on states,
Ces directives ne sont nullement obligatoires pour les Etats;

The guidelines are not intended to stifle innovation in reporting practices.
Les lignes directrices n'ont pas pour objectif de freiner l'innovation au niveau des pra tiques de déclaration.

However, guidelines are not statutory instruments
Toutefois, les directives ne constituent pas un texte réglementaire

Moreover, the high level functional specifications were not agreed, and the guidelines are not listed.
De plus, les spécifications fonctionnelles générales n'ont pas été définies, et les lignes directrices n'ont pas été listées.

These Guidelines are not mandatory, but are intended to give clarity and additional guidance to Code Article 4.4
Ces lignes directrices ne sont pas obligatoires, mais elles sont conçues pour éclaircir les dispositions de l'article 4.4 du Code et du SIAUT

The AC/PC concluded that the Principles and Guidelines are not always applicable to CITES decision-making
Le AC et le PC ont conclu que les Principes et les Directives ne sont pas toujours applicables pour la prise de décision CITES

These Guidelines are not intended to apply to situations of armed conflict
Les présentes Lignes directrices ne sont pas destinées à s'appliquer aux situations de conflit armé

The majority of recommendations contained in the Guidelines are not specifically presented to the Committee for discussion,
La majorité des recommandations qui figurent dans les Directives ne sont pas expressément présentées au Comité pour examen,

In short, these guidelines are not intended to identify the specific mechanism
Bref, ces principes directeurs ne sont pas destinés à déterminer les mécanismes

procedures and guidelines are not always clearly communicated in a timely fashion to the front line staff at the DO.
procédures et lignes directrices ne sont pas toujours communiqués clairement et en temps opportun au personnel de première ligne du BD.

If these guidelines are not adhered to, the battery will overheat,
Si ces recommandations ne sont pas respectées, l'accumulateur risque de surchauffer,