REFUSE FIRST in French translation

• refuser la première

Examples of using Refuse first in English and their translations into French

Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national registration(first entry into service)
les Parties contractantes qui appliquent le présent Règlement pourront refuser une première immatriculation nationale(première mise en circulation)

Contracting Party applying this Regulation may refuse first national registration(first entry into service)
la Partie contractante appliquant le présent Règlement peut refuser une première immatriculation nationale(première mise en service)

Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national or regional registration(first entry into service)
les Parties contractantes appliquant le présent Règlement peuvent refuser la première immatriculation nationale ou régionale(la première mise en service)

Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national registration of a vehicle which does not meet the requirements of this Regulation as amended by Supplement 9
les Parties contractantes appliquant le présent Règlement peuvent refuser la première immatriculation nationale si un véhicule ne satisfait pas aux prescriptions du présent Règlement tel que modifié par le complément 9,

may refuse first national or regional entry into service of a vehicle of categories N2(with a maximum mass exceeding 7.5 tonnes),
peuvent refuser la première mise en service nationale ou régionale d'un véhicule de catégories N2(avec une masse maximale supérieure à 7,5 tonnes),

may refuse first national or regional entry into service of a vehicle of categories N2(with a maximum mass exceeding 7.5 tonnes),
peuvent refuser la première mise en service nationale ou régionale d'un véhicule des catégories N2(d'une masse maximale supérieure à 7,5 t),

Contracting Parties may/shall refuse first entry into service of vehicles not meeting the applicable requirements.
Les Parties contractantes peuvent/doivent refuser la première mise en circulation des véhicules qui ne satisfont pas aux prescriptions applicables.

VAC has made significant efforts over the last decade to fight the perception that its employees had orders to systematically refuse first applications.
ACC a déployé des efforts considérables au cours de la dernière décennie afin de lutter contre cette perception que ses employés recevaient des instructions de refuser systématiquement les premières demandes.

As from[60], Contracting Parties may refuse first registration of a new vehicle which does not meet the requirements of the 04 series of amendments to this Regulation.
À compter de[60], les Parties contractantes pourront refuser une première immatriculation à un nouveau véhicule qui ne satisfait pas aux prescriptions de la série 04 d'amendements au présent Règlement.

Contracting Parties applying this Regulation shall refuse first national or regional registration of a vehicle which does not meet the requirements of the 11 series of amendments to this Regulation.
Les Parties contractantes doivent refuser la première mise en circulation nationale ou régionale d'un véhicule qui n'est pas conforme aux prescriptions du présent Règlement tel qu'amendé par la serie 11 d'amendements.

Contracting Parties may refuse first registration of a new vehicle which does not meet the requirements of the 02 series of amendments to this Regulation.
les Parties contractantes peuvent refuser une première immatriculation à un véhicule neuf qui ne satisfait pas aux prescriptions de la série 02 d'amendements à ce Règlement.

Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national or regional registration of a vehicle which does not meet the requirements of the 11 series of amendments to this Regulation.
Le présent Règlement peuvent refuser la première mise en circulation nationale ou régionale d'un véhicule qui n'est pas conforme aux prescriptions du présent Règlement tel qu'amendé par la série 11 d'amendements.

Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national registration of a vehicle which does not meet the requirements of this Regulation as amended by Supplement 7.
les Parties contractantes appliquant le présent Règlement peuvent refuser la première immatriculation nationale si un véhicule ne satisfait pas aux prescriptions du présent Règlement tel que modifié par le complément 7.

Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national registration of a vehicle which does not meet the requirements of this Regulation as amended by Supplement 7.
les Parties contractantes appliquant le présent Règlement peuvent refuser la première immatriculation nationale si un véhicule ne satisfait pas aux prescriptions du présent Règlement tel que modifié par le complément 7 et n'est pas équipé d'un système de contrôle de stabilité satisfaisant aux prescriptions de l'annexe 9 du présent Règlement.

As from dd mm yyyy Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national registration(first entry into service) of a moped
À compter du jj mm aaaa, les Parties contractantes qui appliquent le présent Règlement peuvent refuser une première immatriculation nationale(première mise en circulation)

As from 17 June 2003 Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national registration(first entry into service) of a motorcycle
À compter du 17 juin 2003, les Parties contractantes qui appliquent le présent Règlement pourront refuser une première immatriculation nationale(première mise en circulation)

As from 17 June 2003 Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national registration(first entry into service) of a vehicle
À compter du 17 juin 2003, les Parties contractantes qui appliquent le présent Règlement pourront refuser une première immatriculation nationale(première mise en circulation)

As from 1 January 2017 Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national registration(first entry into service) of a motor
À compter du 1er janvier 2017, les Parties contractantes qui appliquent le présent Règlement pourront refuser une première immatriculation nationale(première mise en circulation)

Contracting Parties applying this Regulation may refuse first national or regional registration(first entry into service)
les Parties contractantes qui l'appliquent peuvent refuser la première immatriculation nationale ou régionale(la première mise en service)

meet the new requirements, while after 24 months, Contracting Parties may refuse first registration when the new provisions are not met.
qu'après un délai de vingt-quatre mois les Parties contractantes peuvent refuser une première immatriculation lorsque les nouvelles dispositions ne sont pas satisfaites;