PEUT REFUSER in English translation

• may refuse
• can refuse
• may deny
• may decline
• may reject
• can deny
• may withhold
• can decline
• may object
• is entitled to refuse

Examples of using Peut refuser in French and their translations into English

L'employeur peut proposer d'apporter certaines modifications aux documents et peut refuser l'approbation de publier une publication de l'employe-e.
The Employer may suggest revisions to material and may withhold approval to publish an employee's publication.

AL-WEST B.V. peut refuser la demande de prestation ultérieure du client
AL-WEST B.V. is entitled to refuse the customer's request for subsequent performance,

Le propriétaire du compartiment peut refuser l'accès aux objets
The bucket owner can deny access to any objects,

L'Entreprise peut refuser ou retirer tout Contenu des Utilisateurs à sa seule
The Business may reject or withdraw any User Content at its sole

Un témoin peut refuser de faire une déposition qui risquerait de l'incriminer.
A witness may object to making any statement that might tend to incriminate him or her.

Oui, l'employeur peut refuser un congé de cinq semaines consécutives s'il a un besoin opérationnel démontrable.
Yes, the employer can deny your application for five consecutive weeks of leave in the face of demonstrable operational requirements.

L'acheteur peut refuser toutes les marchandises qui ne sont pas conformes aux conditions générales de la présente commande.
Buyer may reject any goods which do not conform to the terms and conditions of this order.

Un témoin peut refuser de faire toute déclaration qui risquerait de l'incriminer
A witness may object to making any statement that might tend to incriminate him

Oui, le gestionnaire peut refuser la demande, mais, là encore,
Yes, your manager can deny the leave application;

L'organisme détenteur d'informations peut refuser de traiter l'information sous la forme précisée dans la demande dans les cas suivants.
The information holder may reject handling information in the form specified in the inquiry in the following cases.

l'acquéreur peut refuser sans frais les produits livrés.
the purchaser may reject delivered products free of charge.

il est certain qu'aucun État Membre ne peut refuser d'y souscrire.
Charter of the United Nations and, certainly, no Member State can deny that.

le système d'exploitation peut refuser la création du groupe.
the OS may reject the group creation.

Si l'ID d'utilisateur est déjà attribué à un utilisateur existant, le système d'exploitation peut refuser la requête de création.
If the user ID is already assigned to an existing user the operating system may reject the creation request.

Non recommandé: nombreux chauffeurs de taxi peut refuser exécuter hhgthe parce que c'est trop courte.
Not recommended: many taxi drivers could refuse hhgthe run because it' s too short.

tout patient peut refuser de subir un examen
any patient could refuse to submit to an examination

Dans d'autres cas de non-conformité, un opérateur peut refuser, sans justification, de fournir un produit à un client situé dans un autre pays.
In other cases of non-compliance, a trader might refuse to supply a product to a customer in another country without justification.

La délégation est invitée à préciser si un juge peut refuser à une personne handicapée les services d'un interprète en langue des signes qu'elle aurait sollicités.
The delegation was requested to clarify whether a judge could refuse a request by a person with a disability for sign-language interpretation.

Un dépositaire peut refuser une demande pour l'une des raisons décrites à l'article 14 de la Loi.
A custodian might refuse your request, if their reason is allowed under section 14 of the Act.

un ser vice peut refuser une revendication de priorité si le demandeur ne lui a pas prouvé que la variété en cause est la même.
every office could refuse a priority claim if the applicant did not prove to it that the variety in question was the same.