THE PRINCIPLES RELEVANT TO THE USE in French translation

• les principes relatifs à l'utilisation
• les principes applicables à l'utilisation

Examples of using The principles relevant to the use in English and their translations into French

possible revision of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space,
à la révision éventuelle des Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaire dans l'espace,

possible revision of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space,
la révision éventuelle des Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaire dans l'espace,

possible revision of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space,
à la révision éventuelle des Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace,

to consider the need for a review of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space by compiling as much information as possible on the issue.
étudie l'opportunité d'un réexamen des Principes relatifs à l'utilisation des sources d'énergie nucléaires dans l'espace en rassemblant autant d'informations que possible sur ces questions.

possible revision of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space”)
de la révision éventuelle des Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace")

had concluded that at the present time revision of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space was not warranted A/AC.105/637, para. 70.
a conclu qu'actuellement, la révision des principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace ne se justifiait pas A/AC.105/637, par. 70.

He pointed out that although agenda item 3, on the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space, was not being discussed at the current session,
Il fait observer que même si le point 3 de l'ordre du jour sur les Principes relatifs à l'utilisation des sources d'énergie nucléaires dans l'espace n'est pas examiné à la présente session, les progrès des

the Legal Subcommittee showed that the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space,
du Sous-Comité juridique ont démontré que les Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace,

These declarations include the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space of 1992
Au nombre de ces déclarations figurent les Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaire dans l'espace, de 1992,

The view was expressed that the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space should be modified by deleting,
L'avis a été exprimé qu'il faudrait modifier les Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace en supprimant,

possible revision of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space merited special attention,
d'une révision éventuelle des Principes relatifs à l'utilisation des sources d'énergie nucléaires dans l'espace extra-atmosphérique mérite une attention spéciale,

The view was expressed that the Legal Subcommittee could consider the question of a possible revision of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space after the adoption by the Committee on the Peaceful Uses of Outer Space of an international,
L'avis a été exprimé que le Sous-Comité juridique devrait examiner la question d'une révision éventuelle des Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace après l'adoption, par le Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique,

the opening of discussions with a view to revising the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space(General Assembly resolution 47/68)
l'ouverture de discussions en vue d'une révision des Principes relatifs à l'utilisation des sources d'énergie nucléaires dans l'espace(résolution 47/68 de l'Assemblée générale)

in accordance with principle 4 of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space,
conformément au principe 4 des Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace,

possible revision of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space”,
à une date rapprochée et"> de la révision éventuelle des Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace",

possible revision of the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space.
de la révision éventuelle des principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace.

we consider that the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space,
nous estimons que les Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace,

The view was expressed that the work being undertaken by the Subcommittee through its Working Group would provide an important basis for an analysis of the possible need to revise or amend the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space,
L'avis a été exprimé que les travaux entrepris par le Sous-Comité par l'intermédiaire de son Groupe de travail constitueraient une base solide qui permettrait d'analyser l'opportunité de réviser ou de modifier les Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace,

in line with the requirement set out in the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space that safety systems should be designed,
conformément à l'exigence énoncée dans les Principes applicables à l'utilisation de sources d'énergie nucléaire dans l'espace, à savoir que les systèmes de sûreté doivent être conçus,

consideration of numerous aspects of the existing United Nations treaties on outer space, as well as the Principles Relevant to the Use of Nuclear Power Sources in Outer Space,
il faudrait tenir compte d'un grand nombre d'aspects des traités des Nations Unies relatifs à l'espace ainsi que des Principes relatifs à l'utilisation de sources d'énergie nucléaires dans l'espace;