VERIFICATION PROGRAM in French translation

The documents provide additional guidance on the Foreign Supplier Verification Program as well as the Preventive Controls for Animal Food Rule

Ces documents apportent plus de précisions sur le Foreign Supplier Verification Program ainsi que sur la Preventive Controls for Animal Food Rule de sorte

Each licence holder with high-risk radioactive sources will have to implement an effective trustworthiness and reliability verification program that includes a criminal record name check,

Chaque titulaire de permis ayant en sa possession des sources radioactives à risque élevé devra mettre en œuvre un programme de vérification de la fiabilité, qui comprend une vérification nominale du casier judiciaire,

Draft Applicant Guidebook v3- For Discussion Only 1-23 See the explanatory memorandum A Model for a High Security Zone Verification Program for a detailed discussion of the verification option for high security zones.

Reportez-vous à la note explicative Modèle de programme de vérification des zones de haute sécurité pour obtenir une présentation détaillée de l'option de vérification des zones de haute sécurité.

Through the Compliance Verification Program(see subsection E.6),

Par l'entremise de son Programme de vérification de la conformité(voir la sous-section E.6),

Establish and maintain a compliance verification program based upon the level of risk that the radioactive material

Établit et applique un programme de vérification du respect de la conformité, fondé sur le niveau de risque

In the United States, Manhattan Associates participates in the Employment Eligibility Verification Program(E-Verify) operated by the Department of Homeland Security in partnership with the Social Security Administration.

Aux États-Unis, Manhattan Associates participe au programme E-Verify(Employment Eligibility Verification Program) administré conjointement par le Ministère américain de la sécurité intérieure et l'Administration de la Sécurité Sociale américaine.

An estimate of the amount of inspection work conducted by CNSC staff in the compliance verification program is provided by the CNSC each year in the Regulatory Oversight Report for Canadian Nuclear Power Plants.

Une estimation du nombre d'inspections réalisées par le personnel de la CCSN dans le cadre du programme de vérification de la conformité est fournie chaque année par la CCSN dans le Rapport de surveillance réglementaire des centrales nucléaires au Canada.

Prior to approval the project's strenuous Product Verification Program will assess the ingredients,

Avant d'approuver un projet, le Programme de Vérification des Produits va évaluer les ingrédients, les produits

Were DNSR Compliance Verification Program roles and responsibilities(a)

Les rôles et les responsabilités du Programme de vérification de la conformité de la DRSN étaient-ils(a)

The DNSR Compliance Verification Program has implemented successful mechanisms to increase awareness of regulations; scientific and technical guidance are reaching intended internal

Le Programme de vérification de la conformité de la DRSN a mis en œuvre avec succès des mécanismes qui ont permis d'accroître la compréhension des règlements et de transmettre les directives techniques

In order to be able to effectively evaluate the DNSR Compliance Verification Program, there need to be credible

Afin de pouvoir évaluer efficacement le Programme de vérification de la conformité de la DRSN, il faudrait que des données crédibles

The DNSR Compliance Verification Program has implemented successful mechanisms to increase awareness of regulations; scientific and technical guidance are

Le Programme de vérification de la conformité de la DRSN a mis en œuvre des mécanismes qui ont permis de sensibiliser davantage la population à la réglementation

The chart includes information on Code revision status, verification program status and any other animal care initiatives that industry may be undertaking.

Le tableau comprend des informations sur le statut d'examen des codes, le statut du programme de vérification et toutes les autres initiatives portant sur les soins aux animaux que les secteurs de l'industrie pourraient avoir entreprises.

The Verification Program is intended to provide reasonable,

Le programme de vérification a pour but de fournir une raisonnable,

Establish and maintain a compliance verification program based upon the level of risk that the radioactive material

Établit et applique un programme de vérification de la conformité fondé sur le niveau de risque

Weather and Sea State Forecast Verification The Operator should develop a forecast verification program, as described in Appendix A, and review verification results at least monthly.

Vérification des prévisions météorologiques et de l'état de la mer L'exploitant devrait mettre au point un programme de vérification des prévisions, tel que décrit à l'annexe E, puis passer en revue les résultats de telles vérifications au moins une fois par mois.

the CNSC will continue to regulate and oversee the initiative's operations in accordance with the CNSC's compliance verification program.

et la Commission continuera de réglementer et de superviser les activités de l'initiative selon le programme de vérification de la conformité de la CCSN.

As part of this work, an untested green mining technology will undergo a rigorous standard assessment to verify its performance through Environment Canada's Environmental Technology Verification Program.

Dans le cadre de ces efforts, une technologie minière écologique qui n'a pas encore fait ses preuves fera l'objet d'une rigoureuse évaluation standard visant à déterminer son rendement par l'entremise du Programme de vérification des technologies environnementales d'Environnement Canada.

it produces a review report that includes a verification program.

d'un rapport d'analyse incluant un programme de vérification.

The total FTE“head count” reported by the Human Resources Information System was compared to the total compliance verification effort reported by the DNSR Compliance Verification Program.

Le total d'ETP indiqué dans le Système d'information sur les ressources humaines a été comparé à l'effort total déployé aux fins de la vérification de la conformité signalé par le Programme de vérification de la conformité de la DRSN.