Examples of using Article peuvent in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
du présent article peuvent prendre part, sous réserve des dispositions du présent règlement,
Les mesures prises conformément au paragraphe 1 du présent article peuvent par analogie être instituées
un juge de permanence désigné conformément au paragraphe 4 du présent article peuvent inviter les parties à leur fournir des informations sur toute question relative à la mise en œuvre des mesures provisoires indiquées.
Les objets visés au paragraphe 1 du présent article peuvent être confisqués même s'ils n'appartiennent pas à l'auteur de l'infraction
l'entente visés au paragraphe 1 du présent article peuvent être déduits d'éléments de fait objectifs.
l'entente visés au paragraphe 1 du présent article peuvent être déduits d'éléments de fait objectifsUne délégation a proposé de supprimer ce paragraphe du fait
les feux de mât prescrits au présent article peuvent être portés à une hauteur réduite de sorte
les feux de mât prescrits au présent article peuvent être portés à une hauteur réduite de sorte
Les procédures pour la mise en œuvre de cet article peuvent entrer dans le cadre de la réglementation établie conformément à cette loi
Il demande donc à la délégation estonienne d'indiquer si les dispositions de cet article peuvent néanmoins être invoquées en cas d'actes d'incitation à la haine raciale commis dans un contexte semi-public(un lieu de culte,
Les mesures prévues au paragraphe 1 du présent article peuvent être instituées
les règles visés au paragraphe 1 du présent article peuvent inclure les critères de sélection établis à l'ar ticle 58 de la directive 2014/24/UE,
un juge de permanence désigné conformément au paragraphe 4 du présent article peuvent, soit à la demande d'une partie
les exportations mentionnées aux paragraphes 1 à 4 ter du présent article peuvent être autorisées à partir
paragraphes 1 à 4(supprimé) qua du présent article peuvent être autorisées à partir
Le non-respect de cet article pourra entraîner une disqualification.
Par exemple un article peut devenir 4-5 photos
Avertissement: cet article pourra déclencher une envie incontrôlable de prendre le thé!
Les dispositions du présent article pourront être précisées
La fabrication de cet article peut être vu à http: //lighting.