Examples of using Articles traitant in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Selon RSF, les articles traitant des pratiques de corruption dans les régions
au cours des ann es, des articles traitant de sujet italiens des auteurs,
d'en avoir inclus certains aspects dans les dispositions des articles traitant des crimes contre l'humanité
Au sujet de la possibilité de confisquer les biens personnels du contrevenant, le représentant du Ministère de l'intérieur a noté que les articles traitant de la propriété intellectuelle ne prévoyaient pas de telles sanctions.
Les articles traitant de la surveillance postchirurgicale se fondent sur une analyse rétrospective comprenant des études multicentriques de plus grande envergure
d'une façon générale, les articles traitant de questions de droit
À travers le Centre d'études sur les migrations, il a publié des livres et des articles traitant de la migration féminine
C'est la raison pour laquelle aucun changement n'a été opéré dans les articles traitant de la semence du chapitre relatif à la leucose bovine enzootique;
Il a été dit que la référence aux articles traitant des droits et obligations de la banque dépositaire, figurant à l'article 98,
Elle a noté que le Groupe de travail pourrait, s'il le souhaitait, revenir sur cette question lorsqu'il aurait achevé l'examen des articles traitant des liens entre le sous-comité
à destination des consommateurs, intitulé Stop-arnaques qui offre des articles traitant de matières légales
comprend quinze articles traitant les perspectives Bibliques des droits de l'homme,
pour des considérations de technique juridique il était préférable d'avoir deux articles traitant respectivement les violations d'obligations de comportement
en particulier pour ce qui est des articles traitant des problèmes graves de cyberintimidation,
leurs dispositions ont été transférées dans la mesure où cela était nécessaire dans les articles traitant de ces notions.
Un membre a fait valoir qu'étant donné que la question de la propriété effective était abordée dans les articles traitant de l'imposition sur une base brute
On a aussi noté que les articles traitant des voies de procédure pour mettre en oeuvre la responsabilité devraient tenir compte du fait que les requérants pouvaient être des individus,
elle comprend deux articles traitant de la participation des femmes à la politique,
L'annexe, qui comprend deux articles traitant respectivement de la conciliation
de la Convention est composée de six articles traitant l'une des obligations fondamentales de l'acheteur mentionnée à l'article 53 de la CVIM.