Examples of using Base d'une note in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Le Groupe de travail a examiné ce point sur la base d'une note du secrétariat énumérant les projets inclus au programme de travail d'autres organes subsidiaires de la CEE qui concernent dans une certaine mesure les activités du Groupe de travail de l'acier.
The Working Party examined this item on the basis of a note by the secretariat listing the projects included in the programme Le Groupe de travail a examiné la question sur la base d'une note du Secrétaire général sur la coopération technique dans le domaine des statistiques décrivant les mesures qui avaient été prises pour préparer un rapport à l'intention de la vingt-neuvième session de la Commission de statistique E/CN.3/AC.1/1996/R.6.
The Working Group considered the item on the basis of a note by the Secretary-General on technical cooperation in statistics, which described the steps that had been taken to prepare Le Groupe de travail a examiné la question sur la base d'une note du Secrétariat(E/CN.3/AC.1/1996/R.8 et Add.1 et une note supplémentaire) et d'une note d'information contenant des propositions concernant l'ordre du jour provisoire
The Working Group considered the item on the basis of a note by the Secretariat(E/CN.3/AC.1/1996/R.8 and Add.1, and Sur la base d'une note et d'une brochure produites par la Commission, le Sommet social tripartite de mars 2016 a fait le point sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre des engagements pris dans le cadre du«nouveau départ pour le dialogue social» depuis mars 2015.
On the basis of a memo and Le Groupe de travail a examiné la question sur la base d'une note du Secrétaire général concernant l'inventaire des activités de collecte des données statistiques(E/CN.3/AC.1/1993/R.6
The Working Group considered the matter on the basis of a note by the Secretary-General on the inventory using as a basis a note prepared by the secretariat.Il pourrait inviter ses commissions à examiner le suivi de ses travaux, au titre d'un point de l'ordre du jour consacré à cette question, sur la base d'une note du Secrétariat qui soulignerait les principaux aspects des orientations, et les activités de suivi proposées par le Conseil à ses commissions.
It could invite its commissions to discuss follow-up to the Council's outcomes under qui a été établi sur la base d'une note du Secrétariat relative à l'état d'avancement de la documentation A/C.5/64/L.35.
the resumed sixty-fourth session, prepared on the basis of a note by the Secretariat on the status Le Conseil a examiné cette question sur la base d'une note intitulée << La criminalité organisée et la corruption menacent la sécurité et le développement: le rôle du système des Nations Unies >> qui avait été établie par l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime en consultation avec les organismes compétents et dont le texte final tenait compte des débats du Comité de haut niveau chargé des programmes à sa dernière session.
The Board addressed this item on the basis of a note prepared by the United Nations Office on Drugs and Crime in consultation with relevant agencies, entitled"Organized crime and corruption are threats to security and development: the role À cette vingt-sixième session, sur la base d'une note relative aux travaux futurs possibles concernant la passation des marchés de services établie par le Secrétariat(A/CN.9/378/Add.1),
At that twenty-sixth session, on the basis of a note on possible future work on the procurement En ce qui concerne le document CLCS/48, la Commission a reconnu que le << Code de conduite interne des membres de la Commission des limites du plateau continental >> avait été élaboré par l'un des membres, sur la base d'une note établie par le Secrétariat, et non pas par un groupe de travail comme indiqué au paragraphe 60 du document CLCS/48.
With regard to document CLCS/48, the Commission recognized that the"Internal code La Commission, sur la base d'une note du Secrétariat intitulée"État des Règles de Hambourg"(A/CN.9/401/Add.1),de Hambourg"), qui était entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et à laquelle 22 États étaient actuellement parties.">
The Commission, on the basis of a note by the Secretariat entitled"Status À sa vingt-sixième session(1993), la Commission a décidé sur la base d'une note du Secrétariat(A/CN.9/378/Add.4) d'examiner en détail s'il était souhaitable
At its twenty-sixth session(1993), the Commission, on the basis of a note by the Secretariat(A/CN.9/378/Add.4), agreed that it should consider in detail the desirabilityle Groupe de travail avait examiné un projet de version révisée de l'article 17 de la Loi type de la CNUDCI sur l'arbitrage commercial international sur la base d'une note du secrétariat(A/CN.9/WG. II/WP.119)
the Working Group had considered ainsi que sur les résultats préliminaires de la mission d'études, sur la base d'une note ECE/HBP/2006/9.
Le Comité des transports intérieurs a étudié la possibilité d'organiser une conférence régionale sur les transports et l'environnement sur la base d'une note préliminaire élaborée par le secrétariat.
The feasibility étudier les possibilité d'obtenir dans l'avenir davantage de données comparables, sur la base d'une note informelle établie par le secrétariat.
to discuss the possibilities of obtaining more comparable data in the future, based on an informal note prepared by the secretariat.La décision de transférer des fonctions financières a été prise sur la base d'une note stratégique prévoyant des transferts de poste, mais sans que soit définie avec précision la nature des fonctions transférées.
The decision to transfer the financial tasks was taken on the basis of a strategic note providing for the transfer of posts, but with no precise definition Barran a été embauché pour le contrôle médical sur base d'une note signée par le directeur général.
Barran was hired for Il a été convenu de revoir la question à une session ultérieure, sur la base d'une note établie par le secrétariat.
It was agreed that the matter should be reviewed at 
