Examples of using D'une note in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Le Comité a examiné cette question sur la base d'une note du Secrétariat relative aux outils et à la formation de nature à améliorer l'établissement des rapports nationaux UNEP/CHW/CC.9/7.
Il était saisi d'une note établie par le secrétariat FCCC/SBSTA/1996/7
Il a exprimé l'espoir qu'en dépit d'une note de scepticisme qui avait aussi été reflétée, le dialogue avec le Comité se poursuivrait.
Les directives éventuelles concernant les meilleures pratiques devraient être accompagnées d'une note de mise en garde ayant pour but d'aider les intéressés à éviter des erreurs commises par d'autres dans le passé.
Le Conseil est saisi d'une note du Secrétariat sur le rapport du Comité A/HRC/19/78.
L'article est accompagné d'une note renvoyant à un certain nombre de dispositions figurant dans les annexes du Règlement intérieur de l'Assemblée générale.
Et d'une note du Secrétaire général concernant les sièges vacants au Conseil d'administration de l'Institut E/CN.5/1996 et Add.1 et 2.
La Commission sera également saisie d'une note établie par le Secrétariat sur la situation mondiale concernant l'abus de drogues E/CN.7/2000/4.
Le Groupe d'examen de l'application sera saisi d'une note précisant les ressources nécessaires au fonctionnement du Mécanisme pour les exercices biennaux 20102011 et 2012-2013.
Il était saisi d'une note établie par le secrétariat(FCCC/SBI/1996/6)
Le SHC a entrepris des actions concernant l'inscription d'une note sur la carte 1316 concernant l'ensablement pour le secteur du chantier maritime.
Il serait peut-être possible d'assortir le projet d'article 13 d'une note constatant simplement
A sa session actuelle, la Commission était saisie d'une note intitulée"Propositions relatives aux travaux futurs possibles présentées lors du Congrès de la CNUDCI" A/CN.9/378.
La Commission était saisie d'une note du Secrétariat sur la cession de créances et sur des questions connexes A/CN.9/378/Add.3.
la Commission était saisie d'une note établie par le Secrétariat sur les aspects transnationaux de l'insolvabilité A/CN.9/378/Add.4.
Le Forum sera saisi d'une note du Secrétariat sur ce point de l'ordre du jour
Si« N» apparaît à la place d'une note, cela signifie qu'aucune note n'a été attribuée.
la Commission était saisie d'une note établie par le secrétariat suite à cette demande A/CN.9/604.
Il s'agit d'une note d'information qui résume et analyse les réponses à un questionnaire sur la réglementation et la surveillance des opérations d'assurance, envoyé aux organismes de contrôle des pays en développement.
La Commission constituée en comité préparatoire sera saisie par le Secrétariat d'une note concernant l'organisation des travaux envisagée pour l'Assemblée mondiale.