Examples of using Certains cas exceptionnels in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Des exceptions visant les enfants de moins de 13 ans ne sont possibles qu'avec l'accord de l'autorité de tutelle et uniquement dans certains cas exceptionnels, tels que la participation à des pièces de théâtre,
Dans certains cas exceptionnels, l'exploitation minière de l'uranium et les activités inhérentes au cycle du combustible nucléaire
Dans certains cas exceptionnels, comme lorsqu'on est confronté à des crises,
une marque de périphérique aurait été suffisant pour empêcher toute réinfection, certains cas exceptionnels méritaient toutefois un traitement particulier.
Les demandeurs d'asile dont la demande a été rejetée sont généralement considérés comme immigrés clandestins et rapatriés; dans certains cas exceptionnels, ils peuvent être autorisés à séjourner dans le pays hôte pour des raisons d'ordre humanitaire.
apporter une assistance directe à des enfants dans certains cas exceptionnels et soutenir les activités d'ONG créées par des enfants.
C'est la raison pour laquelle, dans certains cas exceptionnels, les enquêteurs du SGS sont autorisés à utiliser des méthodes d'interrogatoire qui ne sont pas habituellement admises;
Cette règle, qui n'est pas appliquée dans certains cas exceptionnels(décès de l'employeur,
Une personne peut, dans certains cas exceptionnels, si sa capacité fonctionnelle mentale est significativement
ces intervalles pouvant passer de trois à cinq ans dans certains cas exceptionnels où l'invalidité est chronique
Dans certains cas exceptionnels, le comité d'audience peut ordonner qu'une partie
Dans certains cas exceptionnels, il est facile de déterminer si on est en présence d'une violation <<
Néanmoins, dans certains cas exceptionnels, le Ministère de l'intérieur a pris des décisions de naturalisation d'enfants, bien que les conditions d'octroi de la citoyenneté slovène aux mineurs,
Les personnes atteintes d'albinisme sont victimes de divers degrés de discrimination; dans certains cas exceptionnels, elles occupent des positions élevées au gouvernement
Dans certains cas exceptionnels, les parties s'accordent sur le fait qu'un différend existe
Dans certains cas exceptionnels, les familles peuvent se voir attribuer un logement social sans en avoir fait la demande selon la procédure habituelle,
la même délégation a fait observer que dans certains cas exceptionnels des pays pouvaient avoir à remédier aux discordances éventuelles entre le régime de garanties
les personnes retenues en détention provisoire sont parfaitement libres de s'entretenir avec leur conseil à tous les stades de la procédure sauf dans certains cas exceptionnels, lorsque par exemple l'autorité chargée des poursuites juge nécessaire de limiter les contacts entre le suspect
Des réformes législatives visant à permettre à la femme de transmettre sa nationalité à ses enfants et, dans certains cas exceptionnels, à son mari, ont été menées,
laquelle autorise la suspension des obligations prévues par le Pacte dans certains cas exceptionnels.