Examples of using Certificat de conformité in French and their translations into English
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                        Official
                    
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                        Colloquial
                    
 
Le contrôleur peut délivrer un certificat de conformité pour le lot ou une partie du lot une fois que le lot a été mis en conformité. .
Ils ont même leur certificat de conformité environnementale sans jamais avoir obtenu notre accord.
Un certificat de conformité, est-il nécessaire pour l'exportation d'équipements d'aide à la flottabilité pour enfants dans les pays de  l'UE?
Faire un certificat de conformité ou une déclaration pour les produits, il est nécessaire de  traverser la frontière russe.
Touchant le certificat de conformité que le Bureau de  la Commission préparatoire avait décidé de  délivrer à chaque investisseur pionnier enregistré,
Sun City a signé le certificat de conformité REACH(relatif aux produits chimiques) en 2008.
La portée du certificat de conformité du fabricant est établie selon les trois paramètres suivants pour chacun des géotextiles qui font l'objet de  la certification.
Un certificat de conformité dûment établi,
Également appelé certificat de conformité avec une note qui renvoie à la norme CSA Z245 appropriée pour obtenir une définition.
En accord avec le certificat de conformité, ce produit répond aux éxigences de  la norme européenne 89/336/EEC.
D'émettre un certificat de conformité pour toutes les pièces et équipements désormais vendus aux producteurs;
D'aligner le certificat de conformité sur les recommandations les plus récentes de  la formule-cadre des Nations Unies
Il sera obligatoire de  fournir un certificat de conformité pour tous les contrats conclus après le 1 er mars 2016.
Tecfluid peut réaliser un Certificat de Conformité d'Etalonnage de  l'appareil sans frais, pour autant que vous l'ayez demandé à la commande.
La réclamation systématique du certificat de conformité fait partie des exigences inscrites dans les DAO.
Le Groupe de  travail a approuvé le certificat de conformité soumis par la Section spécialisée des fruits et légumes frais.
Ces appareils devront être accompagnés d'un certificat de conformité mentionnant la zone où ils peuvent être installés.
L'acquéreur d'un tel immeuble devra avoir reçu une copie du certificat de conformité afin de  ne pas devenir responsable du paiement de  cet impôt.
Les transmetteurs de  pression disposent d'un certificat de conformité CE et satisfont aux normes européennes correspondantes ATEX.
Le certificat de conformité PCI(AOC) et les attestations de  surveillance trimestrielles sont disponibles sur simple demande.