CHAQUE LICENCE in English translation

• each licence
• each license

Examples of using Chaque licence in French and their translations into English

enchères de même que le montant minimal acceptable pour chaque licence.
the minimum amount that will be accepted for each licence.

les participants présentent en même temps une soumission pour chaque licence ou série de licences qui les intéressent.
participants simultaneously submit a bid for each licence or package of licences in which they are interested.

Étant donné que chaque licence est toujours signée par plusieurs parties, le gouvernement exige que ces dernières réglementent leurs activités par le biais d'un accord d'exploitation conjoint, sans former une entité juridique distincte.
Given that there are always multiple parties to each license, the government requires the parties to regulate their activities through a joint operating agreement without incorporating a specific legal entity.

complètes, concernant chaque licence octroyée aux entreprises mentionnées dans le Rapport ITIE.
comprehensive information regarding each of the licenses pertaining to companies covered in the EITI Report.

la valeur qu'une entreprise accorde à un regroupement de licences excède la somme des valeurs que l'entreprise payerait pour chaque licence.
the value of a collection of licences to the firm may exceed the sum of the values the firm would pay for the licences individually.

Un plan de sûreté doit être présenté pour chaque licence, certificat ou permis relatifs à une poudrière,
A Security Plan must be submitted for each licence, certificate, or permit at a magazine,

Pendant une enchère à soumission cachetée et à une seule ronde, les soumissionnaires doivent faire des appels d'offres pour chaque licence sans même savoir quelles autres licences ils obtiendront
In a single round sealed bid auction the bidders must choose their bids for each licence without knowing which other licences they are going to win,

jour de chaque mois, un rapporte déclaration visant le mois précédent qui contient les renseignements suivants, pour chaque licence ou ordonnance.
before the last day of each month, a report return for the previous month that contains, for each licence and order, the following information.

Chaque licence de lecture du fabricant doit fournir à la BD+ une autorisation dont on trouve des traces dans la mémoire du lecteur qui permettent d'identifier leurs dispositifs;
Every licensed playback device manufacturer must provide the BD+ licensing authority with memory footprints that identify their devices.

Toute Partie contractante fournit au secrétariat, dans un délai de sept jours après la délivrance de chaque licence et avant que le navire ne pêche dans la zone de la Convention,
Each Contracting Party shall provide to the Secretariat within seven days of the issuance of each licence and prior to the vessel fishing in the Convention Area,

le prix minimum de chaque licence, les changements aux règles des enchères, les critères d'admissibilité
the opening bid for each licence as well as any changes to the rules of the auction,

Une redevance modique est perçue sur chaque licence.
A small fee is collected for each licence.

Maintenant, vous pouvez Passer une commande Version électronique chaque licence ultérieure.
Now you can checkout Electronic version each subsequent license.

Les exigences de tenue de registres sont indiquées sur chaque licence.
Record keeping requirements are listed in each licence.

Chaque licence de SEOPress Pro est livré avec une nombre de sites illimités.
Each SEOPress Pro version comes with an unlimited license ie: unlimited number of websites.

Industrie Canada déterminera la soumission initiale pour chaque licence.
Industry Canada will establish the opening bids for each licence.

Chaque licence d'entreprise permet de déclarer un certain nombre de comptes d'utilisateurs.
Each Enterprise licenses allows declaring a certain number of user accounts.

Chaque licence spécifiera la superficie du terrain sur lequel cette culture est autorisée;
Each licence shall specify the extent of the land on which the cultivation is permitted.

Chaque licence achetée pour employer la plateforme FileMaker est associée à un utilisateur unique.
User licenses are purchased for each unique user of the FileMaker Platform.

Note: une seule adresse email peut être utilisée pour chaque licence de Suitcase Fusion 8.
Note: Only one email address may be used for each Suitcase Fusion 8 license.