Examples of using Chaque paiement in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
En outre, il est nécessaire que chaque paiement soit effectué après présentation d'une facture,
Chaque paiement est tout d'abord déduit des coûts,
celui-ci portera intérêt à compter de la date d'échéance de chaque paiement.
garantir le caractère définitif du règlement pour chaque paiement accepté ou n'offrir aucune forme de garantie du règlement
le taux de cotisation utilisé peut porter intérêt à compter de la date d'échéance de chaque paiement;
re en assurer la probit et tenir compte des divers niveaux de risques associ s chaque paiement.
assurer la probit et tenir compte des divers niveaux de risques associ s chaque paiement.
cas de paiements ou encaissements multiples où elle sera déterminée pour chaque paiement ou encaissement.
le montant exact reçu par chacun d'eux et la date de chaque paiement, ainsi qu'un rapport sur les montants non distribués,
une fois l'an, pourvu que le seuil de retrait annuel prévu par la loi soit respecté et que chaque paiement soit d'au moins 25.
cas de paiements ou encaissements multiples où elle sera déterminée pour chaque paiement ou encaissement.
Contrairement aux régimes enregistrés d'épargne-études, chaque paiement provenant d'un régime enregistré d'épargne-invalidité est constitué,
Les avis d'encaissement adressés aux États Membres, qui donnent la ventilation de chaque paiement entre mandats, bien
une date de transaction doit être établie pour chaque paiement ou encaissement.
permettant ainsi de tenir une piste de v rification pour chaque paiement demand, comme un re u des produits ou services et une autorisation conform
une date de transaction doit être établie pour chaque paiement ou encaissement.
une date de transaction est établie pour chaque paiement ou encaissement.
Pour l'application des dispositions des deux premiers points du présent article, à moins qu'il en soit convenu autrement par écrit, chaque paiement qui pourrait être affecté à deux obligations
le taux de cotisation utilisé peut porter intérêt à compter de la date d'échéance de chaque paiement.
Vous recevez un reçu pour chaque paiement.