Examples of using Compensatoire in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
en l'absence de toute action compensatoire.
Paiement de péréquation compensatoire supplémentaire à la Nouvelle-Écosse- une diminution de 27,7 millions de dollars attribuable à la baisse des revenus tirés des ressources extracôtière reçue par la Nouvelle-Écosse.
Paiement de péréquation compensatoire supplémentaire à la Nouvelle-Écosse- une diminution de 25,0 millions de dollars qui est attribuable à la réduction des revenus des zones extracôtières reçus par la Nouvelle-Écosse.
global émis par Blacklane pour calculer le prix compensatoire total.
Pour favoriser cet objectif, le MAAARO travaille avec le MEACC sur l'élaboration d'un protocole compensatoire pour séquestrer ou réduire les gaz à effet de serre,
PureSphera a réalisé la toute première transaction de carbone compensatoire 100% québécoise de l'histoire.
Piégeage du carbone: la plantation de mangroves est économiquement importante en raison de leur potentiel compensatoire des émissions de carbone;
Le tarif compensatoire s'applique aux envois Tri préliminaire par installation de livraison qui ne respectent pas les exigences du volume minimal.
Il est actuellement prévu que la taxe compensatoire des institutions financières prenne fin le 31 mars 2019.
Prolongation de la taxe compensatoire des institutions financières
L'employée qui désire utiliser un congé compensatoire doit en faire la demande par écrit au moins deux semaines avant l'affichage du prochain horaire de travail.
L'employeur doit alors payer une indemnité compensatoire de préavis qui correspond au solde du délai de préavis.
Les principes relatifs à l'indemnité compensatoire de préavis et la base de calcul de la rémunération
Lorsqu'un tel travailleur est licencié, son indemnité compensatoire de préavis ou une éventuelle autre indemnité de départ n'a donc pas d'impact sur sa pension légale.
Un montant équivalent et compensatoire est inclus au bilan consolidé dans le passif courant, au poste« Retenues d'impôt des adhérents».
Paiement compensatoire pour invalidité Si vous faites un paiement compensatoire pour invalidité à un employé,
Ils auraient tous eu droit à un paiement compensatoire s'ils avaient pu établir que leur rémunération aux Nations Unies était inférieure à leur rémunération dans l'Administration fédérale.
L'octroi de l'entretien compensatoire peut être considéré comme un élément de prévention important visant à satisfaire les besoins matériels des enfants.
L'enseignement compensatoire s'adresse à tous les enfants qui en ont besoin, aux Gitans
du droit à des dommages-intérêts à la suite d'une vente compensatoire résultant de la résolution.