CONSTITUE PLUS in English translation

• longer constitutes
• constitutes more than
• is more
• longer represented
• longer constituted
• makes up more than
• longer be
• represents more than

Examples of using Constitue plus in French and their translations into English

la structure mise en place par le secrétariat en 2006 ne constitue plus le cadre optimal pour l'exécution efficiente des mandats de ce dernier.
the programme structure of the secretariat put in place in 2006 no longer provides the optimal frame for the efficient implementation of the secretariat's mandates.

Les plans d'entretien postérieur à la fermeture portent sur la période comprise entre la fermeture de la dernière zone active du site et le moment où le site ne constitue plus aucune menace importante
Post closure plans deal with period from the closing of the last active area of the facility until the point when the facility no longer poses any significant threats to the environment

cent de l'apport calorique quotidien à l'échelle mondiale et le poisson constitue plus de 20 pour cent des protéines alimentaires pour 2,6 millions de personnes FAO, 2004b.
90% of daily caloric intake globally, and fish provide more than 20% of dietary protein for 2.6 million people FAO, 2004b.

au moins ne constitue plus une véritable barrière au changement sociodémographique.
at least no longer constitutes, an effective barrier to socio-demographic change.

Les porteurs de parts qui ont négocié des frais de gestion applicables à leur placement et dont le placement constitue plus de 10% de l'actif net d'un Fonds peuvent également être assujettis à des exigences d'avis de rachat additionnelles afin de limiter l'incidence du« risque lié aux grands investisseurs» sur les autres porteurs de parts.
Unitholders who have negotiated the management fee applicable to their holdings and whose investment constitutes more than 10% of a Fund's assets may also be subject to additional redemption notification requirements to minimize the impact of"large investor risk" on other unitholders.

La législation sera modifiée de sorte qu'une telle dépense de formation relative à la francisation donne dorénavant ouverture uniquement à ce crédit d'impôt et ne constitue plus une dépense de formation admissible pour l'application du crédit d'impôt remboursable pour la formation de la main-d'œuvre dans le secteur manufacturier.
The legislation will be amended so that henceforth a training expenditure relating to francization gives rise solely to this tax credit and no longer constitutes an eligible training expenditure for the purposes of the refundable tax credit for manpower training in the manufacturing sector.

Les porteurs de parts qui ont négocié les frais de gestion applicables à leur placement et dont le placement constitue plus de 10% de la valeur liquidative d'un Fonds peuvent également être assujettis à des exigences d'avis de rachat additionnelles afin de limiter l'incidence des activités de négociation d'un grand investisseur sur les autres porteurs de parts du Fonds.
Unitholders who have negotiated the management fee applicable to their holdings and whose investment constitutes more than 10% of the net asset value of a Fund may also be subject to additional redemption notification requirements to minimize the potential impact of the trading activities of a large investor on the Fund's other unitholders.

Dans les régions où un groupe minoritaire constitue plus de la moitié de la population(d'après le recensement de 1981),
In areas where a minority makes up more than a half of the population(according to the 1981 census)

sa structure de commandement semble s'être suffisamment dégradée pour qu'il ne constitue plus, en tant que tel, un groupe armé suffisamment organisé.
command structure appear to have been so degraded that it no longer constitutes, in itself, a sufficiently organized armed group.

Bien que le recours à la force armée ne constitue plus une solution à lui seul,
While military force alone can no longer be a solution, there is a tendency,

ne constitue plus une infraction; si une condamnation a été prononcée,
no longer constitutes an offence; if a sentence has been pronounced,

il ne constitue plus une menace spécifique pour la paix au sens du Chapitre VII
it no longer constituted a specific threat to the peace within the meaning of Chapter VII

l'ordre public peut, à certains égards, être contraire aux dispositions du paragraphe 3 g de l'article 14 du Pacte et constitue plus sûrement une atteinte au principe de l'égalité des armes.
Public Order Act might be contrary to the provisions of article 14, paragraph 3(g), of the Covenant and, what was more certain, that the Act undermined the principle of equality.

l'allocation associée à ce programme constitue plus de zéro virgule vingt-cinq(0,25) ETC de l'allocation d'un poste impliqué,
the allocation associated with the program constitutes more than 0.25 FTE of the allocation of a position involved, the position shall

Comme on le verra plus bas, après nettoyage, ceci constitue plus d'une cigarette de cannabis par jour par personne,
As will be discussed below, after cleaning, this is more than one cannabis cigarette a day per person,

Donner des renseignements sur les mesures prises pour mettre en œuvre la décision de la Cour constitutionnelle selon laquelle, dans les municipalités où une minorité nationale constitue plus de 10% de la population, les panneaux signalétiques doivent figurer en deux langues, ainsi que sur les résultats desdites mesures.
Please provide information on the measures, and their results, taken to implement the decision of the Constitutional Court that bilingual street signs must be displayed in municipalities where a national minority constitutes more than 10 percent of the total population.

cet acte ne constitue plus un délit au regard de la loi,
such act thereby no longer constitutes a crime under the new law,

la« pension de base», indépendante de la rémunération antérieure, constitue plus de la moitié des dépenses de retraite graphique 34.
median earnings points at considerable redistribution as the wage-independent“basic pension” makes up more than half of pension spending Figure 34.

visant a fortiori une loi prévoyant une suppression de peine pour un acte qui ne constitue plus une infraction.
it should be understood to refer a fortiori to a law abolishing a penalty for an act that no longer constitutes an offence.

annulé dès qu'il ne constitue plus une charge; en pareil cas, les comptes doivent être ajustés conformément au règlement financier et aux règles de gestion financière de l'organisation.
cancelled as soon as they no longer represent such a charge; in these cases the accounts should be adjusted in accordance with the organization's financial regulations and rules.