Examples of using D'un décès in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Ils ont confirmé que les officiers désignés consultent les experts en la matière dans divers domaines à la suite d'un décès.
Ils sont souvent mesurés en fonction de la perte de revenus potentiels causée par l'absentéisme en raison d'une maladie ou d'un décès prématuré.
Objet: Droit à une indemnisation à la suite d'un décès dans un accident de voiture.
Les sièges qui deviennent vacants à la commission de conciliation par suite d'un décès ou d'une démission ou pour toute autre raison sont pourvus le plus rapidement possible selon les modalités prévues pour la nomination des membres à remplacer.
Les sièges qui deviennent vacants au sein de la commission de conciliation par suite d'un décès ou d'une démission ou pour toute autre cause sont pourvus le plus rapidement possible suivant la procédure prévue pour la désignation des membres à remplacer.
Selon l'article 37, tout accident à l'origine d'un décès ou d'une incapacité de travail de plus de trois jours doit être rapporté par écrit à l'inspecteur du district.
Lors d'un décès, le montant accumulé dans le fonds distinct est versé directement au bénéficiaire, sans attendre le règlement de la succession.
rédiger un testament ou vous assurer que votre famille est à l'abri des difficultés financières pouvant découler d'un décès, d'une invalidité, etc.
peut demander une déduction pour deux voyages effectués en raison, par exemple, d'un décès ou de tout autre événement malheureux,
Enfin, elle note que la résolution n'indique pas quel salaire percevrait un juge remplaçant un membre de la Cour dont le mandat prend fin à cause d'un décès, d'une maladie ou pour d'autres motifs.
statut légal des biens, qui part de la séparation des biens des époux, concernent la disposition"par moitiés"52 lors d'un décès ou d'un divorce.
Si une invalidité survient durant cette période, la personne salariée bénéficie du droit à l'exonération du paiement des primes et dans le cas d'un décès, la prestation payable est basée sur le montant d'assurance exonéré.
Si une invalidité survient durant cette période, la personne salariée bénéficie du droit à l'exonération du paiement des primes et dans le cas d'un décès, la prestation payable est basée sur le montant d'assurance exonéré.
Interruption de voyage: si, après le départ et durant un voyage assuré, une personne assurée doit interrompre, discontinuer ou prolonger son voyage en raison d'une blessure, d'une maladie ou d'un décès touchant.
en raison d'un décès ou de l'instabilité des membres de la famille,
Dans la septième catégorie entre l'affaire, évoquée dans le rapport du Rapporteur spécial, d'un décès survenu en prison dans des circonstances suspectes, sur lesquelles il y a peu de renseignements.
Lors d'un décès, surtout d'un membre respecté de la famille ou de la communauté, un grand nombre de bovidés est abattu
À la suite d'un décès, il est important de communiquer avec votre directeur funéraire le plus rapidement possible afin de minimiser les délais,
Il n'existe pas de rapport médical faisant état d'un décès sous les coups du fouet,
La pneumonie, la forme la plus courante d'infection pneumococcique grave, est à l'origine d'un décès d'enfant sur cinq, ce qui en fait la première cause de décès chez les jeunes enfants.