Examples of using Facultative in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
En outre, une distinction est faite entre les infractions pour lesquelles l'arrestation de l'auteur est obligatoire et celles pour lesquelles elle est facultative.
In addition, a distinction is made in Italy between offences for which arrest of the offender is mandatory or those where arrest is discretionary.imagerie échographique font de UC Baby un chef de file en matière d'échographie 3D facultative.
years of experience in medicine and ultrasound imaging makes UC Baby the leader of elective 3D Ultrasounds.la première phrase de la recommandation 164 devrait être facultative et qu'il fallait donc remplacer"devrait" par"peut.
first sentence of recommendation(164) should be discretionary and“should” therefore be replaced with“may”.OpinionWay rappelle que la participation à une étude est volontaire et facultative en savoir plus.
OpinionWay reminds respondents that participation in the study is voluntary and non-mandatory find out more.son risque au réassureur, de façon obligatoire ou facultative contre le paiement d'une prime.
either mandatorily or facultative transfers part of its risk to the reinsurer against the payment of premium.interruption volontaire de la grossesse, interruption facultative de la grossesse, interruption active de la grossesse.
voluntary termination of pregnancy, elective termination of pregnancy, and active termination of pregnancy.L'imposition de droits antidumping dans les cas où il a été conclu à l'existence d'un dumping dommageable est facultative, et le recours à la règle du droit moindre est encouragé.
Imposition of anti-dumping duties where injurious dumping has been found is discretionary, and use of a lesser duty rule is encouraged.Toute consultation médicale non motivée par une situation d'urgence, toute consultation médicale facultative ou toutes les conséquences d'un acte médical facultatif;
Any medical consultation that is not due to an emergency s ituation, any elective medical consultation or the consequences of any elective medical procedure.La nature obligatoire ou facultative des informations personnelles est indiquée au moment du remplissage de votre réservation.
The voluntary or obligatory nature of Bien que cette étape soit facultative, nous recommandons que la valeur soit définie afin d'éviter tout problème en cas de modification de la propriété du compartiment de destination.
Although optional, we recommend that the value be set to prevent problems if the destination bucket ownership changes.l'extrémité nord de Baker Beach est facultative et est devenue un endroit populaire pour les baigneurs nus au fil des ans.
the northernmost end of Baker Beach is clothing-optional and has become a popular spot for nude sunbathers over the years.Bien que la scolarité en maternelle soit facultative, neuf enfants sur dix fréquentent la maternelle habituellement à partir de trois ans.
L'instrument multilatéral prévoit une clause de sauvegarde facultative qui tient compte des modifications apportées au modèle de convention fiscale de l'OCDE proposées par le projet BEPS.
The MLI provides for an optional saving clause that reflects the changes to the OECD model tax convention proposed by the BEPS Project.L'exception facultative et très restreinte présente dans la directive InfoSoc pour les bibliothèques s'est avérée insuffisante pour leur permettre de prêter des livres électroniques à leur clientèle.
The optional, narrow exception for libraries in Le prêt de base représente une aide supplémentaire facultative qui s'ajoute à la bourse de base
The basic loan is an optional extra available in addition to the basic grantL'assurance facultative d'indemnités journalières assure les conséquences économiques de l'incapacité de travail pour cause de maladie,
Purpose of Bien que cette disposition soit facultative, la plupart des conseils du Royaume-Uni ont opté pour ce prélèvement.
Though optional, most councils across the UK have chosen to exercise this levy.La nature facultative ou obligatoire des mentions à communiquer à Kodd Magazine dans le cadre de la collecte effectuée sur le Site sera préalablement indiquée aux internautes.
The optional or mandatory nature of Cette fonction facultative pourra être employée par les utilisateurs souhaitant s'assurer que les autres personnes intéressées par le thème de discussion remarqueront son intervention.
This feature is optional and can Il s'agit d'une garantie facultative que vous pouvez souscrire en plus des garanties obligatoires exigées par la loi
This coverage is optional and may 
