Examples of using Fournir une explication in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Si la situation visée par la demande d'ouverture d'une enquête est antérieure à la date à laquelle l'État est devenu partie au traité, il serait utile de fournir une explication quant à la possibilité d'acceptation de la compétence de la Cour par l'État.
la Commission accordera à la Partie en cause faisant l'objet de la plainte une possibilité raisonnable de fournir une explication de la situation.
Sur demande, la Société doit fournir une explication des risques et protections applicables(le cas échéant) qui existeront sur tous les marchés étrangers,
Sur demande, nous devons fournir une explication des risques pertinents
Odon de Rigaud, de fournir une explication sur la Règle sainte.
Conformément à l'alinéa 6.5(1)v du Règlement, Westcoast doit fournir une explication de la façon dont elle a établi
pourraient fournir une explication à l'augmentation du nombre de personnes ayant eu au moins un arrêt de travail de moins de 3 jours.
veuillez fournir une explication, conformément au paragraphe 21(3) de l'ANACDE.
matière de politique économique, la Commission de l'UEMOA doit fournir une explication au Conseil en indiquant les mesures correctives que l'État membre doit prendre.
Concernant les soldes interfonds avec d'autres organismes des Nations Unies: fournir une explication et une documentation justificative concernant les soldes interfonds comptabilisés;
and Liberation of Peoples, lui demandant de fournir une explication écrite sur l'incident survenu à la cinquante-huitième session de la Commission des droits de l'homme.
cette autre Partie et lui laisser une possibilité raisonnable de fournir une explication et de régler la question.
la partie contractante importatrice devrait fournir une explication de cette décision, accompagnée, le cas échéant,
demandé aux autorités russes de fournir une explication sur la manière dont les mesures mises en place pour régler la situation en Tchétchénie« garantissent l'application effective de toutes les dispositions de la Convention».
les établissements doivent fournir une explication pour les différences importantes de coûts dans le rapport financier final.
s'étaient abstenus de fournir une explication dans 5% seulement des cas recensés.
cette autre Partie et lui laisser une possibilité raisonnable de fournir une explication et de régler la question.
Les sociétés devraient clairement indi quer à quelles recommandations du code elles ont dérogé et, à chaque fois, fournir une explication concernant la manière dont la société y a dérogé,
Conformément à l'alinéa 6.5(1)i du Règlement, Westcoast doit fournir une explication de la façon dont elle a établi
etc.), l'établissement doit fournir une explication pour les différences importantes de coûts dans le rapport financier final qu'il soumet à la FCI.