Examples of using Modification du texte in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Toutefois, elle rendait très difficile toute modification du texte à la dernière minute.
Le groupe informel propose que le Sous-Comité donne son accord pour que cette question puisse être résolue par l'addition de ce texte ou par une modification du texte.
Modification du texte du paragraphe 2 de l'article 26
RÈGLEMENT DES MEMBRES AFFILIÉS La modification du texte qui régit depuis 1985 l'organisation des Membres affiliés faisait partie des engagements inscrits au Programme de travail pour 2011.
Les propositions des gouvernements concernant la modification du texte du projet de Convention parvenant au secrétariat après le delais imparti du 31 décembre 1997 devront être soumises dans toutes les langues de travail du Comité préparatoire Allemand,
On a exprimé la crainte qu'une modification du texte ne rompe l'équilibre réalisé en 1994,
Modification du texte nécessaire à plusieurs endroits suite à l'entrée en vigueur des révisions aux lois
Ont adopté la décision 2009/1 concernant la modification du texte et des annexes I,
La décision 2012/2 sur la modification du texte et des annexes II à IX du Protocole de Göteborg de 1999 relatif à la réduction de l'acidification,
Réforme du Règlement des Membres affiliés La modification du texte qui régit depuis 1985 l'organisation des Membres affiliés faisait partie des engagements inscrits au Programme de travail pour 2011.
arrière de la citerne par la modification du texte du point 6.8.2.1.20 b 4. de l'ADR.
elle était suffisamment souple pour accepter cette modification du texte.
Il souhaitera peutêtre également se prononcer sur la modification du texte de l'article 3.32(par. 1)
Par ailleurs, étant donné l'absence de contestation au sujet de la souveraineté dans les Territoires non autonomes faisant l'objet du projet de résolution, une modification du texte n'est pas nécessaire.
Note: Le secrétariat reproduit ci-dessous les propositions du gouvernement de la Fédération de Russie concernant la modification du texte de la Convention tel qu'il est reproduit dans le document ECE/TRANS/CMNI/CONF/2 et CMNI/CONF. (99)2.
Décider si une modification du texte de la Recommandation L favoriserait un renforcement des projets de coopération en matière de réglementation dans le cadre du WP.6
Il a demandé au secrétariat de prendre contact avec le service juridique à New York pour voir s'il y avait une raison juridique quelconque justifiant que la modification du texte d'instruments juridiques différents soit régie par des procédures différentes.
à revenir à celle qui a prévalu pendant de nombreuses années avant que les tentatives de modification du texte en 2011 soient mal interprétées.
obligations établi par l'Accord SPS et déboucher sur une modification du texte d'autres dispositions.
Il est ressorti de ce vote que la majorité des participants à la réunion étaient favorables à la modification du texte, comme proposé par l'Espagne(voir le document informel INF.5)