Examples of using Notification devrait in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Dans le cadre du service des réclamations, une notification devrait être envoyée lorsqu'une candidature contient une chaîne de caractères figurant dans le Clearinghouse plutôt que lorsqu'une candidature consiste en une marque dans le Clearinghouse.
La notification devrait être faite bien avant l'entrée en vigueur de la mesure en question,
Cette notification devrait être formulée de façon à indiquer clairement
Sauf en cas d'urgence, une notification devrait être faite lorsqu'il existe un projet contenant le texte complet d'un règlement
Une notification devrait attester que le fournisseur du contenu n'a pas pu être contacté avant de contacter le prestataire de service d'hébergement
Cette notification devrait faire l'objet d'une évaluation de la proportionnalité,
utile; précisément, la notification devrait être dans la langue utilisée pour l'enregistrement.
Le Membre qui dispose d'une traduction non officielle d'un document relatif à une notification devrait informer le Membre notifiant de l'existence de cette traduction non officielle
serait essentiel de donner notification de la demande, et cette notification devrait être prévue à l'article 18.
les tiers qu'il convient de prévenir et prendre contact avec eux, mais la notification devrait être donnée dès que possible.
qu'il existe déjà des solutions relativement à ce marché, la notification devrait également comporter les propositions de lever ces obligations.
il est noté que chaque notification devrait être examinée sur ses mérites propres.
les variations des stocks devraient-ils être notifiés avant la période d'engagement, ou la notification devrait-elle commencer pendant la période d'engagement?
Le système de notification devrait également préciser l'organe administratif où la plainte est déposée,
Les Parties conviennent que la notification devrait avant tout être conforme aux directives actuelles
Cette notification devrait prendre la forme juridique qui convient pour permettre au Secrétaire général d'en faire état comme garantie pour effectuer un emprunt, lorsqu'il le juge nécessaire, sur le Fonds d'avances de trésorerie.
La notification devrait être effectuée par l'autorité de la concurrence de l'Adhérent qui mène l'enquête en empruntant les circuits requis par chaque Adhérent, tel qu'indiqués sur une liste
Wiegand(Suisse) dit que le groupe de travail avait décidé, après d'abondantes délibérations, que la notification devrait être donnée dans le contexte des dispositions extrajudiciaires relatives à un bien grevé
une autre forme de notification serait plus appropriée. Une notification devrait également être adressée aux créanciers connus qui n'ont pas d'adresse dans le présent État.
La fréquence de la notification devrait être optimale