PEUT DEVOIR in English translation

• may need
• may have to
• may be required
• may be
• may be owing
• might need
• can owe

Examples of using Peut devoir in French and their translations into English

Un porteur résident qui est une« société privée sous contrôle canadien»(définie dans la Loi de l'impôt) peut devoir payer un impôt remboursable sur le revenu de placement.
A Resident Holder that is a“Canadian-controlled private corporation”(as defined in the Tax Act) may be liable for a refundable tax on investment income.

la définition d'une mesure appropriée de la dose peut devoir se faire au cas par cas pour différentes classes de nanomatériaux.
indicate that identification of an appropriate dose metric may need to be done on a caseby-case basis for classes of nanomaterials.

le titulaire de carte principal peut devoir présenter sa carte Aéro Or CIBC Visa Infinite Privilege à l'agent d'Air Canada.
the primary cardholder may be required to show their CIBC Aerogold Visa Infinite Privilege Card to the Air Canada agent.

le personnel de la CSFO peut devoir demander soit des renseignements supplémentaires,
FSCO staff may have to request additional information,

Le créancier garanti peut devoir faire transférer à son profit la propriété sur le matériel et obtenir de nouvelles plaques, ou peut devoir obtenir des permis spéciaux pour déplacer de matériels d'équipement MAC lourds par des routes nationales ou provinciales.
The secured creditor may need to transfer title to the equipment to itself and obtain new plates, or may need to obtain special permits in order to move MAC equipment through state roads or municipal roads.

Le Protocole III, sur les armes incendiaires, peut devoir être révisé de façon à tenir compte de l'évolution importante survenue depuis son adoption,
Protocol III, on incendiary weapons, might need to be revised in order to reflect the important developments since its adoption and thereby strengthen the

un contribuable peut devoir accéder à des renseignements basés à l'étranger qui parfois peuvent ne pas être sous le contrôle du contribuable ou d'une personne liée.
a taxpayer may have to access foreign-based information, which sometimes may not be under the control of the taxpayer or of a related person.

Il ne faut pas confondre la ratification au niveau international et la ratification au niveau national à laquelle un Etat peut devoir procéder conformément à ses propres règles constitutionnelles avant d'exprimer son consentement à s'engager au niveau international.
Ratification at the international level should not be confused with ratification at the national level which a State may be required to undertake in accordance with its own constitutional provisions before it expresses its consent to be bound at the international level.

accorder une ligne de crédit appropriée, qui peut devoir être garantie compte tenu du risque de crédit sous-jacent que présente la firme.
of the firms and allocate an appropriate credit line, which may need to be collateralized depending on the underlying credit risk of the firm.

le déroulement de l'essai peut devoir être modifié.
the trial set up might need to be changed.

des États-Unis répondent à cette disposition, on a mentionné au Comité qu'une société visée par la LCSA peut devoir répondre aux exigences de celle-ci si elle émet un titre de créance dans une administration étrangère.
the United States meet this test, it was submitted to the Committee that a CBCA company may be required to meet the CBCA requirements when issuing debt in foreign jurisdictions.

le fabricant du dispositif peut devoir attendre jusqu'à l'expiration de l'AMM actuelle pour ensuite réenregistrer le dispositif avec un nouveau mandataire.
the device manufacturer may have to wait until its current registration expires and then re-register using a new authorized representative.

la zone peut devoir être fauchée
the area may need to be mowed

une entreprise peut devoir assumer les coûts de traitement,
firms may have to bear the costs of treatment,

dans le cas d'un virement, elle peut devoir s'efforcer d'aviser la banque bénéficiaire de ne pas créditer le compte du bénéficiaire.
in the case of a credit transfer, it may be required to attempt to notify the transferee bank not to credit the transferee's account.

peut être refusé et l'entreprise élargie peut devoir déménager dans un emplacement approprié qui se trouve à l'extérieur de la zone agricole à fort rendement.
the building permit may be withheld and the expanded business may need to be relocated to a suitable location outside of the prime agricultural area.

à un contrôle renforcé et son arrivée peut devoir être pré-notifiée dans le système TRACES avant son arrivée.
reinforced control and its arrival may have to be pre-notified in the TRACES system before arrival.

ce dernier peut devoir obtenir un avis juridique préalable au procès, avant de commencer le procès sommaire.
the presiding officer may be required to obtain legal advice before commencing the summary trial.

un investisseur qui cherche à vendre sa position peut devoir accepter un escompte important,
an investor looking to sell their position may have to accept a large discount,

Une autorité peut devoir examiner toute une gamme d'objectifs de performance possibles pour un polluant donné à la lumière de l'information contenue dans les analyses comparatives
A jurisdiction may have a range of possible performance targets to consider for a given pollutant, using information from the benchmarking and health prioritization analyses,