Examples of using Recours in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Coordonnateur et fournisseur de dernier recours, l'OIM surveille,
Recours relatif à l'examen du Programme de réinsertion Final- juillet 2009 de la nouvelle charte des anciens combattants(NCAC)
Le Conseil estime que l'utilisation équilibrée de ces éléments clés du programme de rémunération élimine le recours à une mesure de performance unique atténuant ainsi les risques liés à la rémunération
veiller à ce qu'ils acquièrent les connaissances nécessaires par le recours à diverses techniques.
Préjudicielles:- la Constitution- actes des institutions Toute cour nationale peut demander une décision préjudicielle Si le droit de recours national a été épuisé,
Le traité renonce à l'épuisement des voies de recours internes Plusieurs traités prévoient que le consentement à l'arbitrage implique la renonciation à l'exigence, ou la renonciation au droit à exiger, que les recours administratifs ou judiciaires internes soient épuisés.
les statisticiens ont notamment recours à la méthode des prix hédonique,
Les investisseurs du secteur financier auront dorénavant des recours en cas de manquement aux obligations relatives au traitement des investisseurs,
Individus dont le comportement se caractérise par le recours à la violence armée,
En 2016-2017, la Banque a par exemple mené un projet au Ghana visant à améliorer le recours aux services nutritionnels et de santé maternelle et infantile dans le cadre des soins
à un pouvoir de recommandation, on s'attend à ce que cette voie de recours soit souvent plus rapide,
sans indemnité les Commandes en cours sans préjudice de tout recours que l'Acheteur déciderait d'intenter contre le Fournisseur.
ont toujours- recours aux études quantitatives:
nous ne croyons pas qu'un recours accru aux autres schémas de CPP entraînera une augmentation significative du risque de paludisme pour le personnel des FAC.
et quelles pénalités ou recours doivent être appliqués.
qui ont souvent recours à un mélange de pratiques
Un recours en annulation de la loi a été introduit devant la Cour constitutionnelle belge(ancienne Cour d'arbitrage)
les installations médicales de Makhkety, où son équipe constitue le dernier recours médical pour les populations fuyant la ligne de front.
la manière de réduire en premier lieu le recours aux canaux migratoires irréguliers, ce qui est
pour offrir des possibilités de recours.