Examples of using Si la recommandation in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Si la recommandation de règlement à l'amiable est acceptée,
Si la recommandation de règlement à l'amiable est acceptée,
Si la recommandation 195 ne s'applique pas,
Mme Stanivuković(Serbie) fait observer que, si la recommandation 62 est supprimée,
Si la recommandation visant à modifier le cycle du Plan de gestion était adoptée,
Si la recommandation est publiée dans le rapport annuel du Comité, il faudra en
femmes irait en augmentant, en demandant si la recommandation de créer un organe de contrôle stratégique telle une commission sur la violence contre les femmes serait acceptable pour assurer davantage de cohérence
Une question particulièrement importante est celle de savoir si un preneur de licence non exclusive dans le"cours normal des affaires" du concédant devrait prendre la propriété intellectuelle libre de toute sûreté constituée par ce dernier(autrement dit si la recommandation 87, al. c),
Flinterman, intervenant sur la réponse à sa première question, demande si les projets d'amendements minimaux à la Constitution ont pour objectif d'abroger les dispositions restrictives et si la recommandation des ateliers de diffusion de formuler un plan d'action en vue de diffuser les dispositions de la Convention auprès des collectivités a été mise en œuvre.
qui repose sur un classement simple consistant à déterminer a si l'information demandée par le Comité a été fournie et b si la recommandation du Comité est mise en œuvre,
Certains membres du secteur qualifient d'« inefficace» la pénalité qui consiste à publier le nom du courtier si la recommandation de l'OSBI n'est pas acceptée,
Cohen(États-Unis d'Amérique) demande si la recommandation selon laquelle un droit de réserve de propriété
Si la recommandation 40 ne s'applique pas,
Elle a demandé combien des recommandations faites par la Commission nationale des droits de l'homme dans son rapport annuel de 2007 avaient été mises en œuvre, et si la recommandation C(concernant les enquêtes policières)
On a demandé si la recommandation 2(portant sur la faculté de choisir le droit applicable aux contrats)
exigeaient dans chaque cas une étude approfondie pour déterminer si la recommandation était étayée par des preuves
n'a pas pris de décision sur une recommandation de la Commission d'arbitrage dans les trente jours qui suivent la communication de la recommandation, ou si la recommandation acceptée par le Secrétaire général ne fait pas droit à la demande du fonctionnaire,
Si la recommandation était adoptée,
Si la recommandation no 159 insiste sur le besoin de règles précises concernant la durée des conventions collectives,
Cependant, il pourrait être possible de relancer le débat si la recommandation suivante était retenue.