Examples of using Traitements bruts in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
avec un décalage de 15 mois, un relèvement de 3,22% des traitements bruts(c'est-à-dire avant impôt)
les taux d'imposition nationaux et locaux et celle de l'incidence de ces taux sur les rémunérations considérées aux fins de la pension et les traitements bruts, ainsi que sur les pensions correspondantes.
le montant total des retenues opérées sur les traitements bruts au titre des contributions du personnel était inscrit au budget ordinaire en tant que recette accessoire.
La Commission a noté que le processus de révision des traitements de base nets pour le personnel rémunéré au taux prévu pour les fonctionnaires ayant des charges de famille et des traitements bruts lors de l'incorporation d'une partie de l'ajustement dans les traitements de base selon la règle«ni gain ni perte» était relativement simple.
Les traitements bruts indiqués ci-dessus, qui figuraient dans
l'Assemblée générale a approuvées touchant l'application du barème des contributions révisé aux classes et aux échelons où les traitements bruts révisés étaient inférieurs à ceux du barème en vigueur au 1er septembre 1991,
compensée toutefois par une augmentation des dépenses, les administrateurs recrutés sur le plan national percevant des traitements bruts plus élevés que les agents des services généraux recrutés sur le plan national.
les taux d'imposition nationaux et locaux et celle de l'incidence de ces taux sur les rémunérations considérées aux fins de la pension et les traitements bruts ainsi que sur les pensions correspondantes étaient réglées.
on a continué de se fonder sur les traitements bruts précédents pour calculer les cotisations et les prestations des fonctionnaires ayant
de tenir compte du relèvement de 3,22% des traitements bruts de la fonction publique de référence entré en vigueur le 1er janvier 1995;
de retraite avaient été régulièrement revues à la hausse depuis les années 50 en l'absence d'augmentations parallèles des traitements bruts des employés publics, sans parler des professeurs ayant le statut d'employés publics, lesquels touchaient exactement les mêmes traitements bruts que leurs collègues fonctionnaires, moins les 7% supplémentaires normalement versés aux employés publics pour <<aligner>> leur traitement sur celui des fonctionnaires.
avec les variations de pourcentages qui en résultent dans le barème d'imposition utilisé pour la retenue sur les traitements bruts des fonctionnaires.
Le traitement brut des fonctionnaire ayant un conjoint ou un enfant à charge était soumis à un taux de contribution
Le traitement brut est également la donnée sur laquelle on se fonde dans le cas des fonctionnaires de l'ONU dont les émoluments sont assujettis à l'impôt sur le revenu par certains États Membres;
des États Parties[document SPLOS/98, al. a], les crédits ouverts au titre des postes permanents ont été calculés sur la base du traitement brut.
enfant à charge serait égale à la différence entre le traitement brut, à une classe et un échelon donnés,
la treizième Réunion des États parties[SPLOS/98, par. a], les crédits budgétaires concernant les postes permanents sont calculés sur la base du traitement brut.
leurs fonctions, leur traitement brut et leur date de départ d'Iraq.
rémunération considérée aux fins de la pension >> par les mots << traitement brut>>, conformément à la décision 54/460 de l'Assemblée générale en date du 23 décembre 1999.
conjoint à charge ni enfant à charge correspondent à la différence entre le traitement brut aux différents échelons