Voorbeelden van het gebruik van Avec l'article in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
En relation avec l'article 14 paragraphe 1
Septembre 1989- était en infraction avec l'article 85 paragraphe 1 du traité CEE.
Ce programme doit permettre à la Région wallonne de se mettre en conformité avec l'article 4 de la directive européenne 91/271/CEE relative au traitement des eaux urbaines résiduaires.
Une telle prescription serait également incompatible avec l'article 3 du présent arrêté qui stipule
De la conformité des objectifs du programme avec l'article 15, paragraphe 4, du règlement(CE) n° 2200/96;
Cet ajout concorde avec l'article 5 qui stipule clairement
en accord avec l'article 290, pour ce qui concerne les documents stratégiques, ne devienne pas lettre morte.
Pour parvenir au résultat escompté, la Commission propose d'abord de supprimer l'article 9 octies, qui fera double emploi avec l'article 9 octies nouvellement introduit.
UA, pour examiner la compatibilité avec l'article 85 de l'accord conclu entre les deux compagnies sur le renforcement de leur coopération.
En ce qui concerne les 10 nouveaux Etats membres, il apparaît que huit d'entre eux sont en conformité avec l'article 1b.
L'actuel article 12 concernant les sanctions est supprimé car il fait à présent double emploi avec l'article 41 de ce règlement.
l'AEMF a confirmé la conformité de cette méthode avec l'article 8, paragraphe 3.
En cas d'encrassement important, le système hydraulique doit être nettoyé comme décrit dans les instructions de montage fournies avec l'article.
Pour l'application de l'article 102 paragraphe 2 du règlement d'application a En relation avec l'article 63 du règlement.
certaines règles sont particulièrement obscures, ainsi que le commissaire l'a constaté aujourd'hui avec l'article 19.
Un questionnaire a été envoyé aux États membres afin de recueillir des informations concernant les exigences et les activités d'inspection au niveau national en relation avec l'article 35.
fait double emploi avec l'article 19 modifié.