Voorbeelden van het gebruik van Baux in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Il y a quelques mois j'avais déjà interpellé le Collège concernant les pratiques de la Régie foncière en matière d'augmentation de loyer entre 2 baux successifs.
il faut entendre par baux d'immeubles les baux de locaux d'habitation
Yeap s'inquiète du fait que les baux puisse un jour devenir des titres de propriété,
Si je dois forer à Southfork pour obtenir ces baux arctiques, Je le forerai à sec.
Il se vengera du comte de Provence en soutenant la maison des Baux lors de la seconde guerre baussenque.
les équipements et les baux.
Le règlement en vigueur à Bruxelles depuis le 1er janvier 2018 s'applique en principe aux baux en cours, avec quelques exceptions.
Paul conseille ses clients sur les transactions immobilières de baux, hypothèques, acquisition
Les baux des biens nationaux,
Pour le surplus, il est réglé par les dispositions du Code civil relatives aux baux de résidence principale.
remis en état(y compris par acquisition et baux à long terme);
Avignon à une distance de 19.00 Km, les baux de provence à une distance de 10.00 Km.
On parle également de bail notarié. Le bail authentique est obligatoire pour les baux de plus de 9 ans et les baux à vie.
reste donc fédéral, et les baux particuliers sont régionalisés.M.
Nous pouvons vous donner divers conseils juridiques sur l'application du droit des sociétés en rapport avec d'éventuels contrats ou baux.
Pour le surplus il est réglé par les dispositions du Code civil relatives aux baux de résidence principale.
extension de baux de gouvernement, rectification de titres.
Mouriès, les coureurs grimperont vers les Baux-de-Provence et la Côte des Baux(2ème catégorie).
L'article 595, relatif aux baux consentis par l'usufruitier, est applicable aux baux des biens des mineurs.
L'acquisition/la cession d'actifs non financiers non produits comprend essentiellement les éléments incorporels tels que les brevets, les baux ou autres contrats transférables.