Voorbeelden van het gebruik van Ces documents doivent in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
En cas de transferts par chemin de fer, ces documents doivent être mis à la disposition des autorités compétentes de tous les pays concernés.
Ces documents doivent être produits à l'office de contrôle dont l'assujetti relève,
Ces documents doivent être transmis par le pouvoir adjudicateur à la Commission d'agréation;
Ces documents doivent en outre permettre d'évaluer comment les travaux ou actes envisagés s'intègrent
Ces documents doivent être conservés et communiqués sur demande à l'autorité compétente.
Ces documents doivent être soumis à l'assemblée générale des actionnaires,
Ces documents doivent obligatoirement être déposés s'ils datent de plus de septante-cinq ans,
Ces documents doivent mentionner qu'il existe un prospectus
Tous ces documents doivent être mis à tout moment à la disposition des autorités publiques responsables de la surveillance du marché à des fins d'inspection,
Ces documents doivent satisfaire à la réglementation
Ces documents doivent avoir été établis et contrôlés selon les modes prévus, en conformité avec la directive 86/635/CEE, par la législation de l'État membre dans lequel l'établissement de crédit ou l'établissement finan cier a son siège social.
Ces documents doivent parvenir aux destinataires au plus tard dix jours avant la date prévue de la réunion
Ces documents doivent montrer que le cannabis est cultivé pour les membres qui peuvent être identifiés par des informations officielles(par exemple par la copie des cartes d'identité).
Ces documents doivent être soumis dans les deux mois de la fin du projet
Ces documents doivent également mentionner la domiciliation
Ces documents doivent être certifiés, selon le cas,
sans toutefois définir la période durant laquelle ces documents doivent être conservés
Ces document devront toutefois pouvoir être obtenus gratuitement à la demande de l'investisseur.
L'humidité de ces documents doit ne pas être plus haute 10%.
Ces documents devront comporter des informations sur.