Voorbeelden van het gebruik van Cette exemption in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Cette exemption d'enregistrement n'est pas d'application pour les écoles
Cette exemption est justifiée par le fait
Cette exemption ne se produit pas par défaut
Cette exemption ne s'applique pas
Cette exemption est valable lorsque les dispositions concernées touchent au contenu de la proposition
Cette exemption de nettoyage ne conduit pas à une augmentation des risques chimiques,
Par conséquent, il n'est pas certain que cette exemption puisse s'appliquer ou que les limitations implicites
Cette exemption devrait être évaluée périodiquement par les Etats membres
Cette exemption des bénéfices résultant du plan ne vaut pas pour la partie du bien sur laquelle l'entreprise peut agrandir le volume de construction existant autorisé
d'offrir les services pour lesquels il est autorisé en vertu du présent décret, cette exemption ne valant que pour ces seuls services;
Cette exemption devrait être fixée à Madère dans la limite de 4000 tonnes correspondant aux 2000 tonnes de la production actuelle
Cette exemption doit être limitée dans l'espace(territoire de l'Etat membre concerné)
Cette exemption de la taxe sur les bénéfices résultant de la planification spatiale n'est toutefois pas accordée,
qui ne respectent pas les conditions auxquelles cette exemption est soumise.
Par ailleurs, il est raisonnable de penser que les personnes qui séjourneront dans l'UE pendant trois mois sur la base de cette exemption de visa auront la possibilité d'établir de nombreux contacts dont ils seront ensuite susceptibles de se servir pour tomber dans l'illégalité.
Cette exemption est toutefois assujettie à l'obligation pour les entreprises ferroviaires en cause de vendre à tout autre opérateur de transport,
L'approbation de cette exemption est cruciale pour le développement de ces régions autonomes portugaises,
La circonstance qu'une éventuelle annulation ferait renaître cette exemption ne les prive pas de leur intérêt
A cette exemption est liée l'exigence pour la compagnie maritime de tenir en permanence à la disposition des autorités des Etats membres concernés,
L'élargissement de cette exemption à tous les produits textiles livrés aux consommateurs en tant