Voorbeelden van het gebruik van D'accès et d' utilisation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
une sécurité juridique en termes d'accès et d'utilisation, ainsi qu'un soutien pratique18,
Vous devez vous conformer aux conditions d'intégration, d'accès et d'utilisation énoncées dans toute la documentation,
les consommateurs disposent d'une liberté d'accès et d'utilisation des contenus électroniques, de telle sorte qu'ils conservent les mêmes droits pour une utilisation en ligne ou hors ligne,
par une modification des dispositions afférentes, que les consommateurs disposent d'une liberté d'accès et d'utilisation des contenus électroniques, de telle sorte qu'ils conservent les mêmes droits pour une utilisation en ligne ou hors ligne, tout en respectant la propriété intellectuelle.
changement dans l'offre de la STIB ou plus généralement dans les conditions d'accès et d'utilisation du service public de transport,
Stabilité en matière de disponibilité, d'accès et d'utilisation.
Toutes ses options sont simples d'accès et d'utilisation.
Cette demande d'accès et d'utilisation est effectivement conforme au point de vue prévalant actuellement au sein de la Commission.
Obligation de répondre aux demandes raisonnables d'accès et d'utilisation de certaines parties du réseau
Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication restent néanmoins à votre charge.
Or, on constate que les inégalités d'accès et d'utilisation des TIC persistent et reflètent les inégalités économiques
La Commission est d'avis que la demande d'accès et d'utilisation est suffisamment motivée.
Les présentes Conditions générales d'utilisation ont pour objet de déterminer les conditions d'accès et d'utilisation de e-dpo.
En général, de toute utilisation de la page web, de ses services et/ou contenus qui pourrait être réalisée par l'utilisateur ou un tiers, à l'encontre des conditions d'accès et d'utilisation établies par PROMOTUR.
La Commission insiste sur le fait que la demande d'accès et d'utilisation du numéro d'identification du Registre national doit se limiter aux personnes concernant lesquelles des tâches s'imposent.
Les mesures telles que la compartimentation des données au sein d'un système et les règles d'accès et d'utilisation propres à chaque catégorie de données
Les conditions inégales d'accès et d'utilisation de la ressource par les consommateurs doivent être prises en compte dans la politique générale de la Région sur la base du principe de solidarité.
Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client,
les moyens matériels permettant l'accès à l'Appli, les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge exclusive de l'Utilisateur.
risque peuvent souvent accroître plutôt que de réduire ces écarts de santé en raison de la différence d'accès et d'utilisation.